Conseil municipal du 15 juin

Le conseil municipal se réunira en Mairie le mercredi 15 juin 2016 à 19h00

L’ordre du jour est le suivant :

POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mai 2016
POINT N° 2 : Adoption de l’agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)
POINT N° 3 : Demande d’une subvention pour la mise en accessibilité des bâtiments communaux au titre de la DETR
POINT N° 4 : Demande d’une subvention pour la mise en accessibilité des bâtiments communaux au titre du fonds de soutien à l’investissement public local
POINT N° 5 : Demande d’une subvention pour la mise en accessibilité des bâtiments communaux au titre de la réserve parlementaire de 2017
POINT N° 6 : Durée d’extinction de l’éclairage public
POINT N° 7 : Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet (jusqu’à 10 % du temps de travail, pas d’impact sur affiliation CNRACL)
POINT N° 8 : Délibération pour la modification du taux de la taxe d’aménagement
POINT N° 9 : Autorisation de signature du Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public
Divers

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