Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant
Consultez l’historique des ordres du jour de conseil : 
82 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 66 191 accès totaux.
Conseil municipal du 21 février 2024
» 297,4 KiB - 40 accès - Mis en ligne le 27 mars 2024
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023
POINT N° 2 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
POINT N°3 : Taxes foncières sur les propriétés bâties : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
POINT N°4 : Acceptation de chèque
POINT N°5 : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Avis communal sur le plan de secteur qui la concerne.
POINT N° 6 : Définition des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables
Conseil municipal du 27 septembre 2023
» 134,8 KiB - 334 accès - Mis en ligne le 18 décembre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023
POINT N°2 : Renouvellement des baux de chasse 2024/2033
Conseil municipal du 24 octobre 2023
» 174,7 KiB - 244 accès - Mis en ligne le 18 décembre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023
POINT N°2 : Désignation du Comité de déontologie de la Ville / Commune de Mey et approbation de ses statuts
POINT N°3 : Approbation du Rapport définitif portant évaluation des charges transférées suite à l’adhésion de la commune de Lorry-Mardigny pour l'année 2023
POINT N°4 : Location de la chasse
POINT N°5 : Rénovation du parc de luminaires publics : demande de subvention au titre du « Fonds Vert »
POINT N°6 : Vente de la parcelle section A n° 879
POINT N°7 : Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service Mission Intérim et Territoires du Centre de gestion de la Moselle
Conseil municpal du 13 décembre 2023
» 121,2 KiB - 248 accès - Mis en ligne le 18 décembre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2023
POINT N° 2 : Estimateur de dégâts de gibier rouge
Conseil municipal du 30 août 2023
» 163,1 KiB - 331 accès - Mis en ligne le 9 octobre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2023
POINT N°2 : Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
POINT N°3 : Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l’Eurométropole de Metz
POINT N° 4 : Choix d'abandonner le produit de la location de la chasse aux propriétaires.
POINT N°5 : Modification des tarifs municipaux des cimetières
POINT N° 6 : Tarifs des concessions au columbarium et plaques de la colonne du souvenir
Conseil municipal du 27 septembre 2023
» 134,8 KiB - 321 accès - Mis en ligne le 9 octobre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023
POINT N°2 : Renouvellement des baux de chasse 2024/2033
Conseil municipal du 28 juin 2023
» 173,8 KiB - 383 accès - Mis en ligne le 11 août 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 09 juin 2023
POINT N° 2 : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Avis communal sur le projet de PLUi arrêté.
POINT N° 3 : Création d’une commission consultative de chasse
POINT N° 4 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
Conseil municipal du 12 avril 2023
» 148,3 KiB - 278 accès - Mis en ligne le 31 mai 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mars 2023
POINT N°2 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole
POINT N°3 : Délibération portant affectation des résultats
POINT N°4 : Taux d’imposition
POINT N°5 : Budget Primitif 2023
POINT N°6 : Désignation d’un correspondant défense
POINT N°7 : Vote de tarifs communaux
Conseil municipal du 15 mars 2023
» 191,1 KiB - 338 accès - Mis en ligne le 5 avril 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2022
POINT N°2 : Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
POINT N°3 : Compte de gestion de l’exercice 2022
POINT N°4 : Compte administratif 2022
POINT N°5 : Installations classées pour la protection de l’environnement, Demande d’enregistrement en vue de l’exploitation d’une installation de méthanisation par la société SAS VRY BIO ENERGIES à Vry, Avis
Conseil municipal du 21 décembre 2022
» 259,4 KiB - 378 accès - Mis en ligne le 15 février 2023
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2022
POINT N°2 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
POINT N°3 : Délibération portant sur l’utilisation du compte dépenses imprévues
Conseil municipal du 19 octobre 2022
» 213,8 KiB - 491 accès - Mis en ligne le 14 novembre 2022
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2022
POINT N°2 : Dispositifs ACTES
POINT N°3 : Approbation du Rapport définitif portant évaluation des charges transférées suite à l’adhésion de la commune de Roncourt pour l'année 2022
POINT N°4 : Remboursement de frais
POINT N°5 : Demande de subvention au titre de la DETR DSIL 2023
POINT N°6 : Demande de subvention Ambition Moselle 2020-2025
POINT N° 7 : Contrats d’assurance des risques statutaires
Conseil municipal du 14 septembre 2022
» 184,3 KiB - 467 accès - Mis en ligne le 28 septembre 2022
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2022
POINT N°2 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
POINT N°3 : Consultation sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques de Mey
POINT N°4 : Vote de tarifs communaux
POINT N°5 : Tarif de la consigne des gobelets réutilisables
POINT N°6 : Régie de recettes, nomination d’un régisseur suppléant
POINT N°7 : Acceptation de chèque
POINT N°8 : Approbation du projet d'investissement remplacement de l’éclairage salle communale et mairie et de l’attribution d'un Fonds de Concours métropolitain
POINT N°9 : Approbation du projet d'investissement rénovation intérieure de la mairie et de l’attribution d'un Fonds de Concours métropolitain
POINT N°10 : Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours
Conseil municipal du 22 juin 2022
» 117,8 KiB - 550 accès - Mis en ligne le 4 juillet 2022
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2022
POINT N° 2 : Délibération adoptant les règles de publication des actes
POINT N° 3 : Délibération pour la création d'un marché communal
POINT N°4 : Délibération pour instauration d’un droit de place pour les marchés de la commune de Mey
Conseil municipal du 6 avril 2022
» 208,3 KiB - 603 accès - Mis en ligne le 13 avril 2022
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 02 mars 2022
POINT N°2 : Vote de tarifs communaux
POINT N°3 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole
POINT N°4 : Délibération portant affectation des résultats
POINT N°5 : Taux d’imposition
POINT N°6 : Budget Primitif 2022
POINT N°7 : Acceptation de chèque
POINT N°8 : Modification des statuts de la Métropole
Conseil municipal du 2 mars 2022
» 173,6 KiB - 602 accès - Mis en ligne le 9 mars 2022
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 02 février 2022
POINT N° 2 : Régie de recettes, nomination d’un régisseur suppléant
POINT N° 3 : Vote de tarifs communaux
POINT N°4 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
POINT N°5 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement.
POINT N°6 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de Metz Métropole
POINT N°7 : Compte de gestion de l’exercice 2021
POINT N°8 : Compte administratif 2021
Conseil municipal du 2 février 2022
» 133,3 KiB - 587 accès - Mis en ligne le 9 février 2022
Approbation du PV du 22 décembre 2021 ; Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune de Mey ; Convention de prestations de services entre L’Eurométropole de Metz et la commune de Mey
Conseil municipal du 22 décembre 2021
» 121,9 KiB - 612 accès - Mis en ligne le 24 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2021 ; Approbation du Contrat local de santé de l’Eurométropole de Metz ; Présentation du rapport annuel 2020 de Metz Métropole ; Désignation d’un nouveau Délégué à la Protection des Données
Conseil municipal du 1er septembre 2021
» 162,1 KiB - 730 accès - Mis en ligne le 6 septembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 07 juillet 2021, Reversement de la taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité, Demande d'un Fonds de Concours métropolitain, Avis sur le projet de délimitation des voies de communication rétablies sur la commune de Mey
Conseil municipal du 7 juillet 2021
» 120,9 KiB - 852 accès - Mis en ligne le 12 juillet 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021, Convention entre la commune de Mey et François Harmand, Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte, Vente d’une partie de la parcelle section A n° 839
Conseil municipal du 26 mai 2021
» 108,9 KiB - 740 accès - Mis en ligne le 16 juin 2021
Avis sur le pacte de gouvernance de Metz Métropole