Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
Consultez l’historique des ordres du jour de conseil : 
88 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 89 207 accès totaux.
Conseil municipal du 2 mars 2022
» 173,6 KiB - 933 accès - Mis en ligne le 9 mars 2022
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 02 février 2022
POINT N° 2 : Régie de recettes, nomination d’un régisseur suppléant
POINT N° 3 : Vote de tarifs communaux
POINT N°4 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
POINT N°5 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement.
POINT N°6 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de Metz Métropole
POINT N°7 : Compte de gestion de l’exercice 2021
POINT N°8 : Compte administratif 2021
Conseil municipal du 2 février 2022
» 133,3 KiB - 936 accès - Mis en ligne le 9 février 2022
Approbation du PV du 22 décembre 2021 ; Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune de Mey ; Convention de prestations de services entre L’Eurométropole de Metz et la commune de Mey
Conseil municipal du 22 décembre 2021
» 121,9 KiB - 906 accès - Mis en ligne le 24 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2021 ; Approbation du Contrat local de santé de l’Eurométropole de Metz ; Présentation du rapport annuel 2020 de Metz Métropole ; Désignation d’un nouveau Délégué à la Protection des Données
Conseil municipal du 1er septembre 2021
» 162,1 KiB - 1 009 accès - Mis en ligne le 6 septembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 07 juillet 2021, Reversement de la taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité, Demande d'un Fonds de Concours métropolitain, Avis sur le projet de délimitation des voies de communication rétablies sur la commune de Mey
Conseil municipal du 7 juillet 2021
» 120,9 KiB - 1 189 accès - Mis en ligne le 12 juillet 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021, Convention entre la commune de Mey et François Harmand, Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte, Vente d’une partie de la parcelle section A n° 839
Conseil municipal du 26 mai 2021
» 108,9 KiB - 976 accès - Mis en ligne le 16 juin 2021
Avis sur le pacte de gouvernance de Metz Métropole
Conseil municipal du 7 avril 2021
» 276,0 KiB - 1 174 accès - Mis en ligne le 28 avril 2021
Compte administratif et compte de gestion 2020, vote des taux, budget primitif 2021...
Conseil municipal du 17 février 2021
» 188,9 KiB - 1 053 accès - Mis en ligne le 15 mars 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020
Plan d’intervention pour la viabilité hivernale 2021 et suivantes
Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d’Inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole
Amortissement travaux de raccordement de l’église
Conseil municipal du 16 décembre 2020
» 139,1 KiB - 1 120 accès - Mis en ligne le 28 décembre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2020, Vente de la maison 2 place de l’église, Adhésion à un groupement de commandes : sel de déneigement, Autorisation de signature d’une demande de concours Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pour un microprojet, Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Conseil municipal du 18 novembre 2020
» 168,0 KiB - 1 123 accès - Mis en ligne le 27 novembre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2020, Dénomination de la salle communale, Approbation du projet d'investissement pour l’installation d’un distributeur et demande d'un Fonds de Concours métropolitain, Modification des statuts de Metz Métropole, Convention relative à l’usage du réseau public de distribution d’électricité pour l’installation de répéteurs, Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service Mission Intérim et Territoires du Centre de gestion de la Moselle
Conseil municipal du 14 octobre 2020
» 145,0 KiB - 970 accès - Mis en ligne le 26 octobre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 septembre 2020
Acceptation de chèque
Création d'une régie de recettes
Dénomination de la salle communale
Convention portant autorisation d’occupation domaniale pour la télérelève
Adoption du règlement intérieur
Conseil municipal du 2 septembre 2020
» 254,1 KiB - 1 085 accès - Mis en ligne le 21 septembre 2020
Acceptation de chèque ; Cession d’une bande de terrain au profit de l’ETAT ; Autorisation de signature d’un Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public ; Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au Maire ; Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au 1er adjoint ;
Contrats d’assurance des risques statutaires
Conseil municipal du 1er juillet 2020
» 204,4 KiB - 1 036 accès - Mis en ligne le 27 juillet 2020
Budget 2020
Conseil municipal du 17 juin 2020
» 111,2 KiB - 1 185 accès - Mis en ligne le 24 juin 2020
Désignation d’un représentant à l’AGURAM, désignation d’un correspondant défense
désignation d’un correspondant communal de sécurité routière
désignation d’un représentant communal à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de Metz Métropole, création de commissions...
Conseil municipal du 11 mars 2020
» 187,8 KiB - 951 accès - Mis en ligne le 1 avril 2020
Compte de gestion et compte administratif 2019
Conseil municipal du 29 janvier 2020
» 96,8 KiB - 999 accès - Mis en ligne le 1 février 2020
Conseil municipal du 11 décembre 2019
» 107,7 KiB - 1 005 accès - Mis en ligne le 20 décembre 2019
Avis sur le Plan Local de l'Habitat
Conseil municipal du 6 novembre 2019
» 101,5 KiB - 943 accès - Mis en ligne le 10 novembre 2019
Conseil municipal du 25 septembre 2019
» 88,0 KiB - 953 accès - Mis en ligne le 18 octobre 2019
Convention de prestations de services informatiques entre la commune de Mey et Metz Métropole ; subvention
Conseil municipal du 17 juillet 2019
» 126,5 KiB - 896 accès - Mis en ligne le 1 août 2019