Délibérations

Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
    Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant

Consultez l’historique des ordres du jour de conseil :

65 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 28 610 accès totaux.

  Conseil du 27 mars 2019
» 107,9 KiB - 586 accès - Mis en ligne le 29 mars 2019
Approbation du PV du 27 février, demande de circulation pour commerce ambulant, acceptation de chèque, transfert de propriété des voiries et des espaces publics.


  Conseil du 27 février 2019
» 116,2 KiB - 544 accès - Mis en ligne le 4 mars 2019
Approbation du procès-verbal du 16 janvier 2019 Indemnité de conseil allouée aux Comptables Publics chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Établissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante Admission en non-valeur d’un titre de recettes de 2014 pour un montant de 367,84 euros Location salle communale Travaux de raccordement à l’égout public...


  Conseil du 16 janvier 2019
» 103,9 KiB - 491 accès - Mis en ligne le 21 janvier 2019
Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2018, Statuts de Metz Métropole, Enquête publique dans le cadre du projet d’élargissement à 2x3 voies de l’autoroute A4 – contournement Nord-est de Metz sur les territoires de Hauconcourt, Argancy, Charly-Oradour, Failly, Vany et Mey Acceptation d’un chèque


  Conseil du 12 décembre 2018
» 99,0 KiB - 413 accès - Mis en ligne le 21 janvier 2019
Approbation du procès-verbal du 21 novembre 2018, Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la commune de Mey, Chèque de GROUPAMA


  Conseil du 21 novembre 2018
» 98,4 KiB - 430 accès - Mis en ligne le 26 novembre 2018
Approbation du procès-verbal du 3 octobre 2018, contrat d’assurance des risques statutaires rapport de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées, chèque de GROUPAMA, rehaussement d’un mur près de la salle communale vente de la maison 2 place de l’église


  Conseil du 3 octobre 2018
» 107,5 KiB - 432 accès - Mis en ligne le 8 octobre 2018
Approbation du procès-verbal du 5 septembre 2018 ; Décisions modificatives Budget Primitif 2018 ; Amortissement du solde versé à l’EPFL...


  Conseil du 5 septembre 2018
» 88,8 KiB - 686 accès - Mis en ligne le 7 septembre 2018
Approbation des procès-verbaux des séances des 27 juin et 27 juillet 2018, Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales, Autorisation de signature d’une convention de maîtrise foncière opérationnelle avec l’EPFL Vente de matériel communal


  conseil du 28 juillet 2018
» 99,7 KiB - 446 accès - Mis en ligne le 28 juillet 2018
Appréciation sur l'urgence du conseil, Vente de la maison 2 place de l'église


  Conseil du 27 juin 2018
» 108,8 KiB - 556 accès - Mis en ligne le 6 juillet 2018
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2018, Autorisation de signature du Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public, Montant des redevances pour occupation privative du domaine public, Motion relative à l'accueil des Gens du Voyage sur le territoire de Metz Métropole


  Conseil du 23 mai 2018
» 127,1 KiB - 462 accès - Mis en ligne le 15 juin 2018
Enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter présentée par la société Soufflet Agriculture pour l’extension du site du Nouveau Port de Metz par l’ajout d’un 6ème silo de stockage de grains Adhésion au service « RGPD » du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe & Moselle et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD) Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la commune de Mey


  Conseil du 11 avril 2018
» 181,4 KiB - 451 accès - Mis en ligne le 14 avril 2018
Compte de gestion, compte administratif, taux des impôts locaux, budget primitif...


  Conseil du 21 février 2018
» 95,8 KiB - 440 accès - Mis en ligne le 24 février 2018
Approbation du PV du 17 janvier 2018, Délibération pour la mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité


  Conseil municipal du 17 janvier 2018
» 538,9 KiB - 430 accès - Mis en ligne le 24 janvier 2018
Approbation du PV du 20 décembre 2017, Décision modificative n°2/2017, Convention avec Metz Métropole en matière de collecte et de traitement des déchets


  conseil municipal du 20 décembre 2017
» 156,3 KiB - 557 accès - Mis en ligne le 22 décembre 2017
Approbation du PV du 15 novembre 2017, Délibération portant sur l’utilisation du compte dépenses imprévues, Signature des actes administratifs, Durée d’extinction de l’éclairage public, convention MATEC pour l’aménagement et la mise en sécurité de la place des Vignes...


  Conseil du 15 novembre 2017
» 171,4 KiB - 495 accès - Mis en ligne le 17 novembre 2017
Approbation du PV du 11 octobre 2017 ; Exercice Du Droit de Préemption urbain DPU; Précision sur la nature des dépenses imputées à l’article 623 et 625 ; Poursuite des procédures d’urbanisme communales par la Métropole..


  Conseil du 11 octobre 2017
» 233,6 KiB - 528 accès - Mis en ligne le 14 octobre 2017
Approbation du PV du 13 septembre 2017 Désignation d’un représentant à l’AGURAM Avis sur le projet de modification du PLH Rapport de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées Lancement des consultations relatives à la réhabilitation d’un bâtiment d’habitation. Élection des membres de la commission d’appel d’offres Convention d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage


  Conseil du 13 septembre 2017
» 299,1 KiB - 612 accès - Mis en ligne le 16 septembre 2017
Approbation du PV du 12 juillet 2017; Exclusion d’un conseiller municipal; Approbation de la modification n° 2 du PLU; Décision modificative n°1/2017


  Conseil du 12 juillet 2017
» 214,5 KiB - 701 accès - Mis en ligne le 19 juillet 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2017; Autorisation de signature du Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public


  Conseil du 07 juin 2017
» 153,1 KiB - 803 accès - Mis en ligne le 17 juin 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2017; Exercice Du Droit de Préemption urbain; Création d’emploi dans le cadre d’un avancement de grade; Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles


  Conseil du 5 avril 2017
» 163,9 KiB - 569 accès - Mis en ligne le 22 avril 2017
Délibération portant affectation des résultats, Taux d’imposition, Provision pour risques et charges, Budget primitif 2017


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2014

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