Délibérations

Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
    Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant

Consultez l’historique des ordres du jour de conseil :

72 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 47 147 accès totaux.

  Conseil du 9 décembre 2015
» 49,1 KiB - 838 accès - Mis en ligne le 14 janvier 2016
exercice DPU, décision modificative n° 3 Budget primitif 2015, estimateur de dégâts de gibier rouge, création d’une commission « urbanisme »


  Conseil du 4 novembre 2015
» 298,2 KiB - 890 accès - Mis en ligne le 10 décembre 2015
don, contrats d’assurance des risques statutaires du personnel, demande subvention achat 3 horloges astronomiques, avis sur le Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale, règlement salle communale, autorisations de signature d’un compromis de vente


  Conseil du 7 octobre 2015
» 34,2 KiB - 761 accès - Mis en ligne le 12 novembre 2015
budget primitif décision modificative 2/2015, régie de recettes et tarifs salle communale, convention


  Conseil du 9 septembre 2015
» 20,5 KiB - 881 accès - Mis en ligne le 8 octobre 2015
acceptation don, extinction nocturne éclairage public


  Conseil du 8 juillet 2015
» 31,0 KiB - 800 accès - Mis en ligne le 9 septembre 2015
exercice DPU, association des maires et adjoint(s) du canton du Pays Messin, protocole accord avec SARL 2BDM


  Conseil du 1er juillet 2015
» 348,7 KiB - 685 accès - Mis en ligne le 9 juillet 2015
avis sur le PLUI, Exploitation d’une nouvelle chaudière au gaz naturel sur le site de Metz Est, Budget primitif décision modificative 1/2015,


  Conseil du 3 juin 2015
» 409,5 KiB - 591 accès - Mis en ligne le 2 juillet 2015
demande de cession d'un délaissé du Conseil Général, modification PLU (ouverture zone 2AU), convention mairie/François Leroy


  Conseil du 6 mai 2015
» 43,1 KiB - 606 accès - Mis en ligne le 4 juin 2015
évision tarif taxis, contrat Horizon Villages, exercice DPU, projet A31 bis


  Conseil du 8 avril 2015
» 47,2 KiB - 610 accès - Mis en ligne le 6 mai 2015
compte de gestion 2014, compte administratif 2014, taux d'imposition, indemnités de fonction maire et adjoints, budget primitif 2015


  Conseil du 25 mars 2015
» 24,0 KiB - 559 accès - Mis en ligne le 9 avril 2015
convention stage, consultation projets SDAGE et PGRI, exercices DPU


  Conseil du 25 février 2015
» 25,6 KiB - 604 accès - Mis en ligne le 26 mars 2015
exploitation silo de stockage, acceptation chèque, ruches, conseil en énergie ALEC, location salle communale


  Conseil du 28 janvier 2015
» 22,9 KiB - 565 accès - Mis en ligne le 27 février 2015
indemnités comptables publics, acceptation don, charges transférées, échéancier paiement factures UEM


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2014

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