Délibérations

Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
    Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant

Consultez l’historique des ordres du jour de conseil :

82 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 66 217 accès totaux.

  Conseil municipal du 21 février 2024
» 297,4 KiB - 41 accès - Mis en ligne le 27 mars 2024
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023 POINT N° 2 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) POINT N°3 : Taxes foncières sur les propriétés bâties : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation POINT N°4 : Acceptation de chèque POINT N°5 : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Avis communal sur le plan de secteur qui la concerne. POINT N° 6 : Définition des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables


  Conseil municipal du 27 septembre 2023
» 134,8 KiB - 335 accès - Mis en ligne le 18 décembre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023 POINT N°2 : Renouvellement des baux de chasse 2024/2033


  Conseil municipal du 24 octobre 2023
» 174,7 KiB - 244 accès - Mis en ligne le 18 décembre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023 POINT N°2 : Désignation du Comité de déontologie de la Ville / Commune de Mey et approbation de ses statuts POINT N°3 : Approbation du Rapport définitif portant évaluation des charges transférées suite à l’adhésion de la commune de Lorry-Mardigny pour l'année 2023 POINT N°4 : Location de la chasse POINT N°5 : Rénovation du parc de luminaires publics : demande de subvention au titre du « Fonds Vert » POINT N°6 : Vente de la parcelle section A n° 879 POINT N°7 : Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service Mission Intérim et Territoires du Centre de gestion de la Moselle


  Conseil municpal du 13 décembre 2023
» 121,2 KiB - 248 accès - Mis en ligne le 18 décembre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2023 POINT N° 2 : Estimateur de dégâts de gibier rouge


  Conseil municipal du 30 août 2023
» 163,1 KiB - 331 accès - Mis en ligne le 9 octobre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2023 POINT N°2 : Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement POINT N°3 : Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l’Eurométropole de Metz POINT N° 4 : Choix d'abandonner le produit de la location de la chasse aux propriétaires. POINT N°5 : Modification des tarifs municipaux des cimetières POINT N° 6 : Tarifs des concessions au columbarium et plaques de la colonne du souvenir


  Conseil municipal du 27 septembre 2023
» 134,8 KiB - 321 accès - Mis en ligne le 9 octobre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023 POINT N°2 : Renouvellement des baux de chasse 2024/2033


  Conseil municipal du 28 juin 2023
» 173,8 KiB - 383 accès - Mis en ligne le 11 août 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 09 juin 2023 POINT N° 2 : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Avis communal sur le projet de PLUi arrêté. POINT N° 3 : Création d’une commission consultative de chasse POINT N° 4 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain


  Conseil municipal du 12 avril 2023
» 148,3 KiB - 278 accès - Mis en ligne le 31 mai 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mars 2023 POINT N°2 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole POINT N°3 : Délibération portant affectation des résultats POINT N°4 : Taux d’imposition POINT N°5 : Budget Primitif 2023 POINT N°6 : Désignation d’un correspondant défense POINT N°7 : Vote de tarifs communaux


  Conseil municipal du 15 mars 2023
» 191,1 KiB - 340 accès - Mis en ligne le 5 avril 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2022 POINT N°2 : Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés POINT N°3 : Compte de gestion de l’exercice 2022 POINT N°4 : Compte administratif 2022 POINT N°5 : Installations classées pour la protection de l’environnement, Demande d’enregistrement en vue de l’exploitation d’une installation de méthanisation par la société SAS VRY BIO ENERGIES à Vry, Avis


  Conseil municipal du 21 décembre 2022
» 259,4 KiB - 378 accès - Mis en ligne le 15 février 2023
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2022 POINT N°2 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) POINT N°3 : Délibération portant sur l’utilisation du compte dépenses imprévues


  Conseil municipal du 19 octobre 2022
» 213,8 KiB - 492 accès - Mis en ligne le 14 novembre 2022
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2022 POINT N°2 : Dispositifs ACTES POINT N°3 : Approbation du Rapport définitif portant évaluation des charges transférées suite à l’adhésion de la commune de Roncourt pour l'année 2022 POINT N°4 : Remboursement de frais POINT N°5 : Demande de subvention au titre de la DETR DSIL 2023 POINT N°6 : Demande de subvention Ambition Moselle 2020-2025 POINT N° 7 : Contrats d’assurance des risques statutaires


  Conseil municipal du 14 septembre 2022
» 184,3 KiB - 468 accès - Mis en ligne le 28 septembre 2022
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2022 POINT N°2 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 POINT N°3 : Consultation sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques de Mey POINT N°4 : Vote de tarifs communaux POINT N°5 : Tarif de la consigne des gobelets réutilisables POINT N°6 : Régie de recettes, nomination d’un régisseur suppléant POINT N°7 : Acceptation de chèque POINT N°8 : Approbation du projet d'investissement remplacement de l’éclairage salle communale et mairie et de l’attribution d'un Fonds de Concours métropolitain POINT N°9 : Approbation du projet d'investissement rénovation intérieure de la mairie et de l’attribution d'un Fonds de Concours métropolitain POINT N°10 : Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours


  Conseil municipal du 22 juin 2022
» 117,8 KiB - 551 accès - Mis en ligne le 4 juillet 2022
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2022 POINT N° 2 : Délibération adoptant les règles de publication des actes POINT N° 3 : Délibération pour la création d'un marché communal POINT N°4 : Délibération pour instauration d’un droit de place pour les marchés de la commune de Mey


  Conseil municipal du 6 avril 2022
» 208,3 KiB - 605 accès - Mis en ligne le 13 avril 2022
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 02 mars 2022 POINT N°2 : Vote de tarifs communaux POINT N°3 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole POINT N°4 : Délibération portant affectation des résultats POINT N°5 : Taux d’imposition POINT N°6 : Budget Primitif 2022 POINT N°7 : Acceptation de chèque POINT N°8 : Modification des statuts de la Métropole


  Conseil municipal du 2 mars 2022
» 173,6 KiB - 603 accès - Mis en ligne le 9 mars 2022
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 02 février 2022 POINT N° 2 : Régie de recettes, nomination d’un régisseur suppléant POINT N° 3 : Vote de tarifs communaux POINT N°4 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés POINT N°5 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. POINT N°6 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de Metz Métropole POINT N°7 : Compte de gestion de l’exercice 2021 POINT N°8 : Compte administratif 2021


  Conseil municipal du 2 février 2022
» 133,3 KiB - 588 accès - Mis en ligne le 9 février 2022
Approbation du PV du 22 décembre 2021 ; Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune de Mey ; Convention de prestations de services entre L’Eurométropole de Metz et la commune de Mey


  Conseil municipal du 22 décembre 2021
» 121,9 KiB - 612 accès - Mis en ligne le 24 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2021 ; Approbation du Contrat local de santé de l’Eurométropole de Metz ; Présentation du rapport annuel 2020 de Metz Métropole ; Désignation d’un nouveau Délégué à la Protection des Données


  Conseil municipal du 1er septembre 2021
» 162,1 KiB - 731 accès - Mis en ligne le 6 septembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 07 juillet 2021, Reversement de la taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité, Demande d'un Fonds de Concours métropolitain, Avis sur le projet de délimitation des voies de communication rétablies sur la commune de Mey


  Conseil municipal du 7 juillet 2021
» 120,9 KiB - 853 accès - Mis en ligne le 12 juillet 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021, Convention entre la commune de Mey et François Harmand, Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte, Vente d’une partie de la parcelle section A n° 839


  Conseil municipal du 26 mai 2021
» 108,9 KiB - 741 accès - Mis en ligne le 16 juin 2021
Avis sur le pacte de gouvernance de Metz Métropole


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