Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
Consultez l’historique des ordres du jour de conseil : 
94 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 117 386 accès totaux.
Conseil municipal du 11 mars 2026
» 217,7 KiB - 249 accès - Mis en ligne le 23 mars 2026
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 18 février 2026
POINT N°2 : Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
POINT N°3 : Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l’Eurométropole de Metz
POINT N°4 : Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public des déchets de l’Eurométropole de Metz
POINT N°5 : Délibération portant approbation du compte financier unique 2025 (CFU)
POINT N°6 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole
POINT N°7 : Affectation du résultat de l’exercice 2025
POINT N°8 : Vote des taux des impôts directs locaux
POINT N°9 : Budget Primitif 2026
Conseil municipal du 18 février 2026
» 317,4 KiB - 237 accès - Mis en ligne le 22 mars 2026
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2025
POINT N°2 : Rapport d’observations définitives de Metz Métropole et du contrôle coordonné de la métropole de Metz et de la société d’économie mixte (SEM) « Transports de l’agglomération de Metz Métropole »
POINT N°3 : Institution du permis de démolir
POINT N°4 : Modification des statuts de la Métropole
POINT N° 5 : Acceptation de chèque
POINT N°6 : Signature des actes administratifs
POINT N°7 : Vente d’une partie d’un ancien chemin rural
POINT N°8 : Délibération relative au conventionnement avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail
POINT N°9 : Adhésion a la convention de participation pour des risques de prévoyance mise en place par le centre de gestion de la Moselle
POINT N°10 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N°11 : Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au Maire
POINT N°12 : Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au 1er adjoint
Conseil municipal du 17 décembre 2025
» 96,0 KiB - 673 accès - Mis en ligne le 23 janvier 2026
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2025
POINT N°2 : Vente de la parcelle section A n° 879
Conseil municipal du 12 novembre 2025
» 220,6 KiB - 960 accès - Mis en ligne le 26 novembre 2025
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juillet 2025
POINT N° 2 : Vente de la parcelle section A n° 879
POINT N° 3 : Délibération fixant les redevances d'occupation du domaine public
POINT N° 4 : Tarif repas du Beaujolais
POINT N° 5 : Acceptation de chèque
POINT N° 6 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N° 7 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N°8 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N°9 : Vente de matériel
POINT N°10 : Adhésion à l’Association des Maires de France et des Présidents d’intercommunalité AMF
POINT N°11 : Recrutement pour les opérations de recensement de la population
Conseil municipal du 16 juillet 2025
» 105,8 KiB - 1 282 accès - Mis en ligne le 1 août 2025
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juin 2025
POINT N° 2 : Plan de protection de l’atmosphère des trois Vallées : consultation sur le volet chauffage au bois Avis
Conseil municipal du 3 juin 2025
» 194,2 KiB - 1 141 accès - Mis en ligne le 18 juin 2025
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2025
POINT N° 2 : Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte
POINT N° 3 : Renoncement d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N° 4 : Acceptation de chèque
POINT N° 5 : Acceptation de chèque
POINT N°6 : Servitude de passage tous usages sur une parcelle du domaine privé de la
Conseil municipal du 2 avril 2025
» 246,0 KiB - 1 161 accès - Mis en ligne le 14 mai 2025
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2025
POINT N°2 : Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
POINT N°3 : Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l’Eurométropole de Metz
POINT N°4 : Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public des déchets de l’Eurométropole de Metz
POINT N°5 : Délibération instaurant le télétravail
POINT N°6 : Régie de recettes, nomination d’un régisseur suppléant
POINT N°7 : Désignation d’un conseiller pour participer à la commission de contrôle de la liste électorale :
POINT N°8 : Installations classées pour la protection de l’environnement, Demande d’enregistrement pour la construction et l’exploitation d’une unité de méthanisation par la société METHABRIAC à MAIZEROY, Avis
POINT N°9 : Délibération portant approbation du compte financier unique 2024 (CFU)
POINT N°10 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole
POINT N°11 : Affectation du résultat de l’exercice 2024
POINT N°12 : Vote des taux des impôts directs locaux
POINT N°13 : Budget Primitif 2025
POINT N°14 : Vote de tarifs communaux
Conseil municipal du 22 janvier 2025
» 145,5 KiB - 1 179 accès - Mis en ligne le 17 mars 2025
POINT N°1 : Approbation du PV du 20 novembre 2024
POINT N°2 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N°3 : Acceptation de chèque
Conseil municipal du 20 novembre 2024
» 179,7 KiB - 1 073 accès - Mis en ligne le 4 décembre 2024
POINT N° 1 : Approbation du PV du 18 septembre 2024
POINT N° 2 : Convention de prestations de services entre la commune de Mey et Metz Métropole
POINT N° 3 : Convention d’adhésion au service intercommunal de police municipale
POINT N° 4 : Avenant n°1 à la convention de gestion relative au petit entretien de la voirie
POINT N°5 : Approbation du Rapport définitif portant évaluation des charges transférées pour l'année 2024
POINT N° 6 : Délivrance d’une autorisation d’urbanisme - procédure de déport
POINT N° 7 : Acceptation de chèque
Conseil municipal du 18 septembre 2024
» 264,6 KiB - 1 021 accès - Mis en ligne le 11 octobre 2024
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2024
POINT N° 2 : Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
POINT N° 3 : Création d'un service intercommunal de police municipale
POINT N°4 : Institution du permis de démolir
POINT N°5 : Demande de subvention Ambition Moselle 2020-2025
POINT N°6 : Tarif repas du 23 novembre 2024
POINT N°7 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N°8 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N°9 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N°10 : Chasse communale : demande d’annulation d’une réserve
Conseil municipal du 12 juin 2024
» 153,3 KiB - 717 accès - Mis en ligne le 19 juillet 2024
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2024
POINT N°2 : Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
POINT N°3 : Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l’Eurométropole de Metz
POINT N°4 : Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public des déchets de l’Eurométropole de Metz
POINT N°5 : Modification de la convention du groupement de commande de sel de déneigement
POINT N°6 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
POINT N°7 : Tarif de la location de la salle communale
Conseil municipal du 3 avril 2024
» 310,7 KiB - 696 accès - Mis en ligne le 18 juillet 2024
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2024
POINT N°2 : Compte de gestion de l’exercice 2023
POINT N°3 : Compte administratif 2023
POINT N°4 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole
POINT N°5 : Délibération portant affectation des résultats
POINT N°6 : Vote des taux des impôts directs locaux
POINT N°7 : Budget Primitif 2024
POINT N°8 : Vote de tarifs communaux
Conseil municipal du 21 février 2024
» 297,4 KiB - 925 accès - Mis en ligne le 27 mars 2024
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023
POINT N° 2 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
POINT N°3 : Taxes foncières sur les propriétés bâties : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
POINT N°4 : Acceptation de chèque
POINT N°5 : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Avis communal sur le plan de secteur qui la concerne.
POINT N° 6 : Définition des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables
Conseil municipal du 27 septembre 2023
» 134,8 KiB - 1 116 accès - Mis en ligne le 18 décembre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023
POINT N°2 : Renouvellement des baux de chasse 2024/2033
Conseil municpal du 13 décembre 2023
» 121,2 KiB - 884 accès - Mis en ligne le 18 décembre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2023
POINT N° 2 : Estimateur de dégâts de gibier rouge
Conseil municipal du 24 octobre 2023
» 174,7 KiB - 876 accès - Mis en ligne le 18 décembre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023
POINT N°2 : Désignation du Comité de déontologie de la Ville / Commune de Mey et approbation de ses statuts
POINT N°3 : Approbation du Rapport définitif portant évaluation des charges transférées suite à l’adhésion de la commune de Lorry-Mardigny pour l'année 2023
POINT N°4 : Location de la chasse
POINT N°5 : Rénovation du parc de luminaires publics : demande de subvention au titre du « Fonds Vert »
POINT N°6 : Vente de la parcelle section A n° 879
POINT N°7 : Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service Mission Intérim et Territoires du Centre de gestion de la Moselle
Conseil municipal du 30 août 2023
» 163,1 KiB - 1 043 accès - Mis en ligne le 9 octobre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2023
POINT N°2 : Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
POINT N°3 : Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l’Eurométropole de Metz
POINT N° 4 : Choix d'abandonner le produit de la location de la chasse aux propriétaires.
POINT N°5 : Modification des tarifs municipaux des cimetières
POINT N° 6 : Tarifs des concessions au columbarium et plaques de la colonne du souvenir
Conseil municipal du 27 septembre 2023
» 134,8 KiB - 1 012 accès - Mis en ligne le 9 octobre 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 30 août 2023
POINT N°2 : Renouvellement des baux de chasse 2024/2033
Conseil municipal du 28 juin 2023
» 173,8 KiB - 1 055 accès - Mis en ligne le 11 août 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 09 juin 2023
POINT N° 2 : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Avis communal sur le projet de PLUi arrêté.
POINT N° 3 : Création d’une commission consultative de chasse
POINT N° 4 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
Conseil municipal du 12 avril 2023
» 148,3 KiB - 917 accès - Mis en ligne le 31 mai 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mars 2023
POINT N°2 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole
POINT N°3 : Délibération portant affectation des résultats
POINT N°4 : Taux d’imposition
POINT N°5 : Budget Primitif 2023
POINT N°6 : Désignation d’un correspondant défense
POINT N°7 : Vote de tarifs communaux