Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant
Consultez l’historique des ordres du jour de conseil : 
76 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 56 224 accès totaux.
Conseil municipal du 28 juin 2023
» 173,8 KiB - 77 accès - Mis en ligne le 11 août 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 09 juin 2023
POINT N° 2 : Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Avis communal sur le projet de PLUi arrêté.
POINT N° 3 : Création d’une commission consultative de chasse
POINT N° 4 : Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain
Conseil municipal du 12 avril 2023
» 148,3 KiB - 141 accès - Mis en ligne le 31 mai 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mars 2023
POINT N°2 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole
POINT N°3 : Délibération portant affectation des résultats
POINT N°4 : Taux d’imposition
POINT N°5 : Budget Primitif 2023
POINT N°6 : Désignation d’un correspondant défense
POINT N°7 : Vote de tarifs communaux
Conseil municipal du 15 mars 2023
» 191,1 KiB - 171 accès - Mis en ligne le 5 avril 2023
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2022
POINT N°2 : Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
POINT N°3 : Compte de gestion de l’exercice 2022
POINT N°4 : Compte administratif 2022
POINT N°5 : Installations classées pour la protection de l’environnement, Demande d’enregistrement en vue de l’exploitation d’une installation de méthanisation par la société SAS VRY BIO ENERGIES à Vry, Avis
Conseil municipal du 21 décembre 2022
» 259,4 KiB - 186 accès - Mis en ligne le 15 février 2023
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2022
POINT N°2 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
POINT N°3 : Délibération portant sur l’utilisation du compte dépenses imprévues
Conseil municipal du 19 octobre 2022
» 213,8 KiB - 290 accès - Mis en ligne le 14 novembre 2022
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2022
POINT N°2 : Dispositifs ACTES
POINT N°3 : Approbation du Rapport définitif portant évaluation des charges transférées suite à l’adhésion de la commune de Roncourt pour l'année 2022
POINT N°4 : Remboursement de frais
POINT N°5 : Demande de subvention au titre de la DETR DSIL 2023
POINT N°6 : Demande de subvention Ambition Moselle 2020-2025
POINT N° 7 : Contrats d’assurance des risques statutaires
Conseil municipal du 14 septembre 2022
» 184,3 KiB - 271 accès - Mis en ligne le 28 septembre 2022
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2022
POINT N°2 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
POINT N°3 : Consultation sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques de Mey
POINT N°4 : Vote de tarifs communaux
POINT N°5 : Tarif de la consigne des gobelets réutilisables
POINT N°6 : Régie de recettes, nomination d’un régisseur suppléant
POINT N°7 : Acceptation de chèque
POINT N°8 : Approbation du projet d'investissement remplacement de l’éclairage salle communale et mairie et de l’attribution d'un Fonds de Concours métropolitain
POINT N°9 : Approbation du projet d'investissement rénovation intérieure de la mairie et de l’attribution d'un Fonds de Concours métropolitain
POINT N°10 : Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours
Conseil municipal du 22 juin 2022
» 117,8 KiB - 372 accès - Mis en ligne le 4 juillet 2022
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2022
POINT N° 2 : Délibération adoptant les règles de publication des actes
POINT N° 3 : Délibération pour la création d'un marché communal
POINT N°4 : Délibération pour instauration d’un droit de place pour les marchés de la commune de Mey
Conseil municipal du 6 avril 2022
» 208,3 KiB - 385 accès - Mis en ligne le 13 avril 2022
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 02 mars 2022
POINT N°2 : Vote de tarifs communaux
POINT N°3 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole
POINT N°4 : Délibération portant affectation des résultats
POINT N°5 : Taux d’imposition
POINT N°6 : Budget Primitif 2022
POINT N°7 : Acceptation de chèque
POINT N°8 : Modification des statuts de la Métropole
Conseil municipal du 2 mars 2022
» 173,6 KiB - 424 accès - Mis en ligne le 9 mars 2022
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 02 février 2022
POINT N° 2 : Régie de recettes, nomination d’un régisseur suppléant
POINT N° 3 : Vote de tarifs communaux
POINT N°4 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
POINT N°5 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement.
POINT N°6 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de Metz Métropole
POINT N°7 : Compte de gestion de l’exercice 2021
POINT N°8 : Compte administratif 2021
Conseil municipal du 2 février 2022
» 133,3 KiB - 413 accès - Mis en ligne le 9 février 2022
Approbation du PV du 22 décembre 2021 ; Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune de Mey ; Convention de prestations de services entre L’Eurométropole de Metz et la commune de Mey
Conseil municipal du 22 décembre 2021
» 121,9 KiB - 430 accès - Mis en ligne le 24 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2021 ; Approbation du Contrat local de santé de l’Eurométropole de Metz ; Présentation du rapport annuel 2020 de Metz Métropole ; Désignation d’un nouveau Délégué à la Protection des Données
Conseil municipal du 1er septembre 2021
» 162,1 KiB - 544 accès - Mis en ligne le 6 septembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 07 juillet 2021, Reversement de la taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité, Demande d'un Fonds de Concours métropolitain, Avis sur le projet de délimitation des voies de communication rétablies sur la commune de Mey
Conseil municipal du 7 juillet 2021
» 120,9 KiB - 657 accès - Mis en ligne le 12 juillet 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021, Convention entre la commune de Mey et François Harmand, Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte, Vente d’une partie de la parcelle section A n° 839
Conseil municipal du 26 mai 2021
» 108,9 KiB - 588 accès - Mis en ligne le 16 juin 2021
Avis sur le pacte de gouvernance de Metz Métropole
Conseil municipal du 7 avril 2021
» 276,0 KiB - 673 accès - Mis en ligne le 28 avril 2021
Compte administratif et compte de gestion 2020, vote des taux, budget primitif 2021...
Conseil municipal du 17 février 2021
» 188,9 KiB - 627 accès - Mis en ligne le 15 mars 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020
Plan d’intervention pour la viabilité hivernale 2021 et suivantes
Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d’Inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole
Amortissement travaux de raccordement de l’église
Conseil municipal du 16 décembre 2020
» 139,1 KiB - 658 accès - Mis en ligne le 28 décembre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2020, Vente de la maison 2 place de l’église, Adhésion à un groupement de commandes : sel de déneigement, Autorisation de signature d’une demande de concours Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pour un microprojet, Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Conseil municipal du 18 novembre 2020
» 168,0 KiB - 700 accès - Mis en ligne le 27 novembre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2020, Dénomination de la salle communale, Approbation du projet d'investissement pour l’installation d’un distributeur et demande d'un Fonds de Concours métropolitain, Modification des statuts de Metz Métropole, Convention relative à l’usage du réseau public de distribution d’électricité pour l’installation de répéteurs, Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service Mission Intérim et Territoires du Centre de gestion de la Moselle
Conseil municipal du 14 octobre 2020
» 145,0 KiB - 667 accès - Mis en ligne le 26 octobre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 septembre 2020
Acceptation de chèque
Création d'une régie de recettes
Dénomination de la salle communale
Convention portant autorisation d’occupation domaniale pour la télérelève
Adoption du règlement intérieur
Conseil municipal du 2 septembre 2020
» 254,1 KiB - 702 accès - Mis en ligne le 21 septembre 2020
Acceptation de chèque ; Cession d’une bande de terrain au profit de l’ETAT ; Autorisation de signature d’un Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public ; Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au Maire ; Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au 1er adjoint ;
Contrats d’assurance des risques statutaires