Délibérations

Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
    Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant

Consultez l’historique des ordres du jour de conseil :

62 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 23 425 accès totaux.

  Conseil municipal du 7 avril 2021
» 276,0 KiB - 29 accès - Mis en ligne le 28 avril 2021
Compte administratif et compte de gestion 2020, vote des taux, budget primitif 2021...


  Conseil municipal du 17 février 2021
» 188,9 KiB - 65 accès - Mis en ligne le 15 mars 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020 Plan d’intervention pour la viabilité hivernale 2021 et suivantes Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d’Inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole Amortissement travaux de raccordement de l’église


  Conseil municipal du 16 décembre 2020
» 139,1 KiB - 99 accès - Mis en ligne le 28 décembre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2020, Vente de la maison 2 place de l’église, Adhésion à un groupement de commandes : sel de déneigement, Autorisation de signature d’une demande de concours Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pour un microprojet, Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)


  Conseil municipal du 18 novembre 2020
» 168,0 KiB - 138 accès - Mis en ligne le 27 novembre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2020, Dénomination de la salle communale, Approbation du projet d'investissement pour l’installation d’un distributeur et demande d'un Fonds de Concours métropolitain, Modification des statuts de Metz Métropole, Convention relative à l’usage du réseau public de distribution d’électricité pour l’installation de répéteurs, Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service Mission Intérim et Territoires du Centre de gestion de la Moselle


  Conseil municipal du 14 octobre 2020
» 145,0 KiB - 113 accès - Mis en ligne le 26 octobre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 septembre 2020 Acceptation de chèque Création d'une régie de recettes Dénomination de la salle communale Convention portant autorisation d’occupation domaniale pour la télérelève Adoption du règlement intérieur


  Conseil municipal du 2 septembre 2020
» 254,1 KiB - 156 accès - Mis en ligne le 21 septembre 2020
Acceptation de chèque ; Cession d’une bande de terrain au profit de l’ETAT ; Autorisation de signature d’un Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public ; Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au Maire ; Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au 1er adjoint ; Contrats d’assurance des risques statutaires


  Conseil municipal du 1er juillet 2020
» 204,4 KiB - 168 accès - Mis en ligne le 27 juillet 2020
Budget 2020


  Conseil municipal du 17 juin 2020
» 111,2 KiB - 211 accès - Mis en ligne le 24 juin 2020
Désignation d’un représentant à l’AGURAM, désignation d’un correspondant défense désignation d’un correspondant communal de sécurité routière désignation d’un représentant communal à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de Metz Métropole, création de commissions...


  Conseil municipal du 11 mars 2020
» 187,8 KiB - 136 accès - Mis en ligne le 1 avril 2020
Compte de gestion et compte administratif 2019


  Conseil municipal du 29 janvier 2020
» 96,8 KiB - 153 accès - Mis en ligne le 1 février 2020


  Conseil municipal du 11 décembre 2019
» 107,7 KiB - 235 accès - Mis en ligne le 20 décembre 2019
Avis sur le Plan Local de l'Habitat


  Conseil municipal du 6 novembre 2019
» 101,5 KiB - 177 accès - Mis en ligne le 10 novembre 2019


  Conseil municipal du 25 septembre 2019
» 88,0 KiB - 223 accès - Mis en ligne le 18 octobre 2019
Convention de prestations de services informatiques entre la commune de Mey et Metz Métropole ; subvention


  Conseil municipal du 17 juillet 2019
» 126,5 KiB - 149 accès - Mis en ligne le 1 août 2019


  Conseil du 26 juin 2019
» 80,3 KiB - 260 accès - Mis en ligne le 8 juillet 2019
Approbation du procès-verbal du 12 juin 2019 ; Travaux de raccordement des distributeurs place des Vignes ; Décision modificative 2/2019


  Conseil du 12 juin 2019
» 116,2 KiB - 282 accès - Mis en ligne le 21 juin 2019
Approbation du procès-verbal du 5 avril 2019, Acceptation de chèque, Contrat de maintenance et d’entretien de l’aire de jeux de la commune, Recensement de la population, nomination d’un coordinateur communal, Avenant au bail de chasse Décision modificative 1/2019, Cession d’une bande de terrain au profit de l’État


  Conseil du 05 avril 2019
» 161,3 KiB - 289 accès - Mis en ligne le 10 mai 2019
Conseil consacré au budget


  Conseil du 27 mars 2019
» 107,9 KiB - 490 accès - Mis en ligne le 29 mars 2019
Approbation du PV du 27 février, demande de circulation pour commerce ambulant, acceptation de chèque, transfert de propriété des voiries et des espaces publics.


  Conseil du 27 février 2019
» 116,2 KiB - 448 accès - Mis en ligne le 4 mars 2019
Approbation du procès-verbal du 16 janvier 2019 Indemnité de conseil allouée aux Comptables Publics chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Établissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante Admission en non-valeur d’un titre de recettes de 2014 pour un montant de 367,84 euros Location salle communale Travaux de raccordement à l’égout public...


  Conseil du 16 janvier 2019
» 103,9 KiB - 417 accès - Mis en ligne le 21 janvier 2019
Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2018, Statuts de Metz Métropole, Enquête publique dans le cadre du projet d’élargissement à 2x3 voies de l’autoroute A4 – contournement Nord-est de Metz sur les territoires de Hauconcourt, Argancy, Charly-Oradour, Failly, Vany et Mey Acceptation d’un chèque


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2014

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