Conseil municipal du 4 novembre 2015

Le conseil municipal de Mey se réunira le mercredi 4 novembre 2015 à 19h00 en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2015
POINT N° 2 : Don de Madame Sylvie ROUX
POINT N°3 : Contrats d’assurance des risques statutaires du personnel, délibération donnant habilitation au Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Moselle
POINT N°4 : Demande d’une subvention pour l’achat de 3 horloges astronomiques
POINT N°5 : Demande d’une subvention pour l’achat de 3 horloges astronomiques
POINT N°6 : Avis sur le Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale
POINT N°7 : Règlement salle communale
POINT N°8 : Autorisation de signature d’un compromis de vente sur les parcelles du bois du Fort Champagne
POINT N°9 : Autorisation de signature d’un compromis de vente sur la parcelle section A n° 507 et vente de la parcelle section A n° 356 propriété de l’EPFL

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