Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant
Consultez l’historique des ordres du jour de conseil : 
75 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 51 310 accès totaux.
Conseil municipal du 17 juin 2020
» 111,2 KiB - 711 accès - Mis en ligne le 24 juin 2020
Désignation d’un représentant à l’AGURAM, désignation d’un correspondant défense
désignation d’un correspondant communal de sécurité routière
désignation d’un représentant communal à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de Metz Métropole, création de commissions...
Conseil municipal du 11 mars 2020
» 187,8 KiB - 607 accès - Mis en ligne le 1 avril 2020
Compte de gestion et compte administratif 2019
Conseil municipal du 29 janvier 2020
» 96,8 KiB - 634 accès - Mis en ligne le 1 février 2020
Conseil municipal du 11 décembre 2019
» 107,7 KiB - 671 accès - Mis en ligne le 20 décembre 2019
Avis sur le Plan Local de l'Habitat
Conseil municipal du 6 novembre 2019
» 101,5 KiB - 605 accès - Mis en ligne le 10 novembre 2019
Conseil municipal du 25 septembre 2019
» 88,0 KiB - 616 accès - Mis en ligne le 18 octobre 2019
Convention de prestations de services informatiques entre la commune de Mey et Metz Métropole ; subvention
Conseil municipal du 17 juillet 2019
» 126,5 KiB - 561 accès - Mis en ligne le 1 août 2019
Conseil du 26 juin 2019
» 80,3 KiB - 648 accès - Mis en ligne le 8 juillet 2019
Approbation du procès-verbal du 12 juin 2019 ;
Travaux de raccordement des distributeurs place des Vignes ; Décision modificative 2/2019
Conseil du 12 juin 2019
» 116,2 KiB - 678 accès - Mis en ligne le 21 juin 2019
Approbation du procès-verbal du 5 avril 2019, Acceptation de chèque, Contrat de maintenance et d’entretien de l’aire de jeux de la commune, Recensement de la population, nomination d’un coordinateur communal, Avenant au bail de chasse
Décision modificative 1/2019, Cession d’une bande de terrain au profit de l’État
Conseil du 05 avril 2019
» 161,3 KiB - 680 accès - Mis en ligne le 10 mai 2019
Conseil consacré au budget
Conseil du 27 mars 2019
» 107,9 KiB - 885 accès - Mis en ligne le 29 mars 2019
Approbation du PV du 27 février, demande de circulation pour commerce ambulant, acceptation de chèque, transfert de propriété des voiries et des espaces publics.
Conseil du 27 février 2019
» 116,2 KiB - 843 accès - Mis en ligne le 4 mars 2019
Approbation du procès-verbal du 16 janvier 2019
Indemnité de conseil allouée aux Comptables Publics chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Établissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante
Admission en non-valeur d’un titre de recettes de 2014 pour un montant de 367,84 euros
Location salle communale
Travaux de raccordement à l’égout public...
Conseil du 16 janvier 2019
» 103,9 KiB - 789 accès - Mis en ligne le 21 janvier 2019
Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2018, Statuts de Metz Métropole, Enquête publique dans le cadre du projet d’élargissement à 2x3 voies de l’autoroute A4 – contournement Nord-est de Metz sur les territoires de Hauconcourt, Argancy, Charly-Oradour, Failly, Vany et Mey
Acceptation d’un chèque
Conseil du 12 décembre 2018
» 99,0 KiB - 687 accès - Mis en ligne le 21 janvier 2019
Approbation du procès-verbal du 21 novembre 2018, Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la commune de Mey, Chèque de GROUPAMA
Conseil du 21 novembre 2018
» 98,4 KiB - 718 accès - Mis en ligne le 26 novembre 2018
Approbation du procès-verbal du 3 octobre 2018, contrat d’assurance des risques statutaires
rapport de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées, chèque de GROUPAMA, rehaussement d’un mur près de la salle communale
vente de la maison 2 place de l’église
Conseil du 3 octobre 2018
» 107,5 KiB - 736 accès - Mis en ligne le 8 octobre 2018
Approbation du procès-verbal du 5 septembre 2018 ; Décisions modificatives Budget Primitif 2018 ; Amortissement du solde versé à l’EPFL...
Conseil du 5 septembre 2018
» 88,8 KiB - 977 accès - Mis en ligne le 7 septembre 2018
Approbation des procès-verbaux des séances des 27 juin et 27 juillet 2018, Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales, Autorisation de signature d’une convention de maîtrise foncière opérationnelle avec l’EPFL
Vente de matériel communal
conseil du 28 juillet 2018
» 99,7 KiB - 741 accès - Mis en ligne le 28 juillet 2018
Appréciation sur l'urgence du conseil, Vente de la maison 2 place de l'église
Conseil du 27 juin 2018
» 108,8 KiB - 858 accès - Mis en ligne le 6 juillet 2018
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2018, Autorisation de signature du Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public, Montant des redevances pour occupation privative du domaine public, Motion relative à l'accueil des Gens du Voyage sur le territoire de Metz Métropole
Conseil du 23 mai 2018
» 127,1 KiB - 761 accès - Mis en ligne le 15 juin 2018
Enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter présentée par la société Soufflet Agriculture pour l’extension du site du Nouveau Port de Metz par l’ajout d’un 6ème silo de stockage de grains
Adhésion au service « RGPD » du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe & Moselle et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)
Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la commune de Mey