Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant
Consultez l’historique des ordres du jour de conseil : 
75 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 51 310 accès totaux.
Conseil du 6 avril 2016
» 46,2 KiB - 755 accès - Mis en ligne le 23 avril 2016
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2016
POINT N° 2 : Compte de gestion de l’exercice 2015
POINT N° 3 : Compte administratif 2015
POINT N° 4 : Délibération portant affectation des résultats
POINT N° 5 : Taux d’imposition ...
Conseil du 24 février 2016
» 154,4 KiB - 860 accès - Mis en ligne le 1 avril 2016
Montant de la redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution gaz exploités par GRDF, avis sur le rapport relatif aux mutualisations de services de Metz Métropole et des communes membres
Conseil du 13 janvier 2016
» 70,4 KiB - 901 accès - Mis en ligne le 20 février 2016
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2015
POINT N°2 : Convention avec l’AGURAM
POINT N°3 : Acceptation encaissement d’un chèque
POINT N°4 : Délibération portant sur l’utilisation du compte dépenses imprévues
Conseil du 9 décembre 2015
» 49,1 KiB - 888 accès - Mis en ligne le 14 janvier 2016
exercice DPU, décision modificative n° 3 Budget primitif 2015, estimateur de dégâts de gibier rouge, création d’une commission « urbanisme »
Conseil du 4 novembre 2015
» 298,2 KiB - 942 accès - Mis en ligne le 10 décembre 2015
don, contrats d’assurance des risques statutaires du personnel, demande subvention achat 3 horloges astronomiques, avis sur le Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale, règlement salle communale, autorisations de signature d’un compromis de vente
Conseil du 7 octobre 2015
» 34,2 KiB - 812 accès - Mis en ligne le 12 novembre 2015
budget primitif décision modificative 2/2015, régie de recettes et tarifs salle communale, convention
Conseil du 9 septembre 2015
» 20,5 KiB - 929 accès - Mis en ligne le 8 octobre 2015
acceptation don, extinction nocturne éclairage public
Conseil du 8 juillet 2015
» 31,0 KiB - 853 accès - Mis en ligne le 9 septembre 2015
exercice DPU, association des maires et adjoint(s) du canton du Pays Messin, protocole accord avec SARL 2BDM
Conseil du 1er juillet 2015
» 348,7 KiB - 738 accès - Mis en ligne le 9 juillet 2015
avis sur le PLUI, Exploitation d’une nouvelle chaudière au gaz naturel sur le site de Metz Est, Budget primitif décision modificative 1/2015,
Conseil du 3 juin 2015
» 409,5 KiB - 644 accès - Mis en ligne le 2 juillet 2015
demande de cession d'un délaissé du Conseil Général, modification PLU (ouverture zone 2AU), convention mairie/François Leroy
Conseil du 6 mai 2015
» 43,1 KiB - 654 accès - Mis en ligne le 4 juin 2015
évision tarif taxis, contrat Horizon Villages, exercice DPU, projet A31 bis
Conseil du 8 avril 2015
» 47,2 KiB - 655 accès - Mis en ligne le 6 mai 2015
compte de gestion 2014, compte administratif 2014, taux d'imposition, indemnités de fonction maire et adjoints, budget primitif 2015
Conseil du 25 mars 2015
» 24,0 KiB - 605 accès - Mis en ligne le 9 avril 2015
convention stage, consultation projets SDAGE et PGRI, exercices DPU
Conseil du 25 février 2015
» 25,6 KiB - 647 accès - Mis en ligne le 26 mars 2015
exploitation silo de stockage, acceptation chèque, ruches, conseil en énergie ALEC, location salle communale
Conseil du 28 janvier 2015
» 22,9 KiB - 617 accès - Mis en ligne le 27 février 2015
indemnités comptables publics, acceptation don, charges transférées, échéancier paiement factures UEM