Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant
Consultez l’historique des ordres du jour de conseil : 
84 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 70 820 accès totaux.
Conseil du 27 février 2019
» 116,2 KiB - 1 044 accès - Mis en ligne le 4 mars 2019
Approbation du procès-verbal du 16 janvier 2019
Indemnité de conseil allouée aux Comptables Publics chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Établissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante
Admission en non-valeur d’un titre de recettes de 2014 pour un montant de 367,84 euros
Location salle communale
Travaux de raccordement à l’égout public...
Conseil du 16 janvier 2019
» 103,9 KiB - 980 accès - Mis en ligne le 21 janvier 2019
Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2018, Statuts de Metz Métropole, Enquête publique dans le cadre du projet d’élargissement à 2x3 voies de l’autoroute A4 – contournement Nord-est de Metz sur les territoires de Hauconcourt, Argancy, Charly-Oradour, Failly, Vany et Mey
Acceptation d’un chèque
Conseil du 12 décembre 2018
» 99,0 KiB - 850 accès - Mis en ligne le 21 janvier 2019
Approbation du procès-verbal du 21 novembre 2018, Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la commune de Mey, Chèque de GROUPAMA
Conseil du 21 novembre 2018
» 98,4 KiB - 887 accès - Mis en ligne le 26 novembre 2018
Approbation du procès-verbal du 3 octobre 2018, contrat d’assurance des risques statutaires
rapport de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées, chèque de GROUPAMA, rehaussement d’un mur près de la salle communale
vente de la maison 2 place de l’église
Conseil du 3 octobre 2018
» 107,5 KiB - 952 accès - Mis en ligne le 8 octobre 2018
Approbation du procès-verbal du 5 septembre 2018 ; Décisions modificatives Budget Primitif 2018 ; Amortissement du solde versé à l’EPFL...
Conseil du 5 septembre 2018
» 88,8 KiB - 1 158 accès - Mis en ligne le 7 septembre 2018
Approbation des procès-verbaux des séances des 27 juin et 27 juillet 2018, Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales, Autorisation de signature d’une convention de maîtrise foncière opérationnelle avec l’EPFL
Vente de matériel communal
conseil du 28 juillet 2018
» 99,7 KiB - 932 accès - Mis en ligne le 28 juillet 2018
Appréciation sur l'urgence du conseil, Vente de la maison 2 place de l'église
Conseil du 27 juin 2018
» 108,8 KiB - 1 051 accès - Mis en ligne le 6 juillet 2018
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2018, Autorisation de signature du Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public, Montant des redevances pour occupation privative du domaine public, Motion relative à l'accueil des Gens du Voyage sur le territoire de Metz Métropole
Conseil du 23 mai 2018
» 127,1 KiB - 938 accès - Mis en ligne le 15 juin 2018
Enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter présentée par la société Soufflet Agriculture pour l’extension du site du Nouveau Port de Metz par l’ajout d’un 6ème silo de stockage de grains
Adhésion au service « RGPD » du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe & Moselle et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)
Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la commune de Mey
Conseil du 11 avril 2018
» 181,4 KiB - 903 accès - Mis en ligne le 14 avril 2018
Compte de gestion, compte administratif, taux des impôts locaux, budget primitif...
Conseil du 21 février 2018
» 95,8 KiB - 893 accès - Mis en ligne le 24 février 2018
Approbation du PV du 17 janvier 2018, Délibération pour la mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Conseil municipal du 17 janvier 2018
» 538,9 KiB - 916 accès - Mis en ligne le 24 janvier 2018
Approbation du PV du 20 décembre 2017, Décision modificative n°2/2017, Convention avec Metz Métropole en matière de collecte et de traitement des déchets
conseil municipal du 20 décembre 2017
» 156,3 KiB - 1 056 accès - Mis en ligne le 22 décembre 2017
Approbation du PV du 15 novembre 2017, Délibération portant sur l’utilisation du compte dépenses imprévues, Signature des actes administratifs, Durée d’extinction de l’éclairage public, convention MATEC pour l’aménagement et la mise en sécurité de la place des Vignes...
Conseil du 15 novembre 2017
» 171,4 KiB - 960 accès - Mis en ligne le 17 novembre 2017
Approbation du PV du 11 octobre 2017 ; Exercice Du Droit de Préemption urbain DPU; Précision sur la nature des dépenses imputées à l’article 623 et 625 ; Poursuite des procédures d’urbanisme communales par la Métropole..
Conseil du 11 octobre 2017
» 233,6 KiB - 973 accès - Mis en ligne le 14 octobre 2017
Approbation du PV du 13 septembre 2017
Désignation d’un représentant à l’AGURAM
Avis sur le projet de modification du PLH
Rapport de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées
Lancement des consultations relatives à la réhabilitation d’un bâtiment d’habitation.
Élection des membres de la commission d’appel d’offres
Convention d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage
Conseil du 13 septembre 2017
» 299,1 KiB - 1 077 accès - Mis en ligne le 16 septembre 2017
Approbation du PV du 12 juillet 2017; Exclusion d’un conseiller municipal; Approbation de la modification n° 2 du PLU; Décision modificative n°1/2017
Conseil du 12 juillet 2017
» 214,5 KiB - 1 172 accès - Mis en ligne le 19 juillet 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2017; Autorisation de signature du Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public
Conseil du 07 juin 2017
» 153,1 KiB - 1 348 accès - Mis en ligne le 17 juin 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2017; Exercice Du Droit de Préemption urbain;
Création d’emploi dans le cadre d’un avancement de grade; Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
Conseil du 5 avril 2017
» 163,9 KiB - 1 011 accès - Mis en ligne le 22 avril 2017
Délibération portant affectation des résultats, Taux d’imposition, Provision pour risques et charges, Budget primitif 2017
Conseil du 8 mars 2017
» 321,6 KiB - 1 661 accès - Mis en ligne le 18 mars 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2017; Acceptation de chèque; Évolution de l’indice de référence au calcul de l’indemnité de fonction des élus; Compte de gestion et compte administratif de l’exercice 2016