Délibérations

Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
    Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant

Consultez l’historique des ordres du jour de conseil :

58 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 19 411 accès totaux.

  Conseil du 13 juillet 2016
» 24,8 KiB - 390 accès - Mis en ligne le 22 juillet 2016
Approbation du PV du 15 juin 2016, dissolution de deux syndicats


  Conseil du 15 juin 2016
» 421,6 KiB - 439 accès - Mis en ligne le 22 juillet 2016
Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmé, demande de subventions relatives à l'Ad'AP


  Conseil du 11 mai 2016
» 43,3 KiB - 367 accès - Mis en ligne le 11 juin 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 avril 2016 ; Echéancier de paiement pour factures UEM ; Acception de chèque ; Demande de subvention pour le parking de la mairie


  Conseil du 6 avril 2016
» 46,2 KiB - 363 accès - Mis en ligne le 23 avril 2016
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2016 POINT N° 2 : Compte de gestion de l’exercice 2015 POINT N° 3 : Compte administratif 2015 POINT N° 4 : Délibération portant affectation des résultats POINT N° 5 : Taux d’imposition ...


  Conseil du 24 février 2016
» 154,4 KiB - 436 accès - Mis en ligne le 1 avril 2016
Montant de la redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution gaz exploités par GRDF, avis sur le rapport relatif aux mutualisations de services de Metz Métropole et des communes membres


  Conseil du 13 janvier 2016
» 70,4 KiB - 479 accès - Mis en ligne le 20 février 2016
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2015 POINT N°2 : Convention avec l’AGURAM POINT N°3 : Acceptation encaissement d’un chèque POINT N°4 : Délibération portant sur l’utilisation du compte dépenses imprévues


  Conseil du 9 décembre 2015
» 49,1 KiB - 492 accès - Mis en ligne le 14 janvier 2016
exercice DPU, décision modificative n° 3 Budget primitif 2015, estimateur de dégâts de gibier rouge, création d’une commission « urbanisme »


  Conseil du 4 novembre 2015
» 298,2 KiB - 511 accès - Mis en ligne le 10 décembre 2015
don, contrats d’assurance des risques statutaires du personnel, demande subvention achat 3 horloges astronomiques, avis sur le Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale, règlement salle communale, autorisations de signature d’un compromis de vente


  Conseil du 7 octobre 2015
» 34,2 KiB - 392 accès - Mis en ligne le 12 novembre 2015
budget primitif décision modificative 2/2015, régie de recettes et tarifs salle communale, convention


  Conseil du 9 septembre 2015
» 20,5 KiB - 541 accès - Mis en ligne le 8 octobre 2015
acceptation don, extinction nocturne éclairage public


  Conseil du 8 juillet 2015
» 31,0 KiB - 444 accès - Mis en ligne le 9 septembre 2015
exercice DPU, association des maires et adjoint(s) du canton du Pays Messin, protocole accord avec SARL 2BDM


  Conseil du 1er juillet 2015
» 348,7 KiB - 326 accès - Mis en ligne le 9 juillet 2015
avis sur le PLUI, Exploitation d’une nouvelle chaudière au gaz naturel sur le site de Metz Est, Budget primitif décision modificative 1/2015,


  Conseil du 3 juin 2015
» 409,5 KiB - 225 accès - Mis en ligne le 2 juillet 2015
demande de cession d'un délaissé du Conseil Général, modification PLU (ouverture zone 2AU), convention mairie/François Leroy


  Conseil du 6 mai 2015
» 43,1 KiB - 219 accès - Mis en ligne le 4 juin 2015
évision tarif taxis, contrat Horizon Villages, exercice DPU, projet A31 bis


  Conseil du 8 avril 2015
» 47,2 KiB - 234 accès - Mis en ligne le 6 mai 2015
compte de gestion 2014, compte administratif 2014, taux d'imposition, indemnités de fonction maire et adjoints, budget primitif 2015


  Conseil du 25 mars 2015
» 24,0 KiB - 228 accès - Mis en ligne le 9 avril 2015
convention stage, consultation projets SDAGE et PGRI, exercices DPU


  Conseil du 25 février 2015
» 25,6 KiB - 188 accès - Mis en ligne le 26 mars 2015
exploitation silo de stockage, acceptation chèque, ruches, conseil en énergie ALEC, location salle communale


  Conseil du 28 janvier 2015
» 22,9 KiB - 208 accès - Mis en ligne le 27 février 2015
indemnités comptables publics, acceptation don, charges transférées, échéancier paiement factures UEM


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2014

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