Délibérations

Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
    Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant

Consultez l’historique des ordres du jour de conseil :

72 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 46 740 accès totaux.

  conseil municipal du 20 décembre 2017
» 156,3 KiB - 803 accès - Mis en ligne le 22 décembre 2017
Approbation du PV du 15 novembre 2017, Délibération portant sur l’utilisation du compte dépenses imprévues, Signature des actes administratifs, Durée d’extinction de l’éclairage public, convention MATEC pour l’aménagement et la mise en sécurité de la place des Vignes...


  Conseil du 15 novembre 2017
» 171,4 KiB - 726 accès - Mis en ligne le 17 novembre 2017
Approbation du PV du 11 octobre 2017 ; Exercice Du Droit de Préemption urbain DPU; Précision sur la nature des dépenses imputées à l’article 623 et 625 ; Poursuite des procédures d’urbanisme communales par la Métropole..


  Conseil du 11 octobre 2017
» 233,6 KiB - 758 accès - Mis en ligne le 14 octobre 2017
Approbation du PV du 13 septembre 2017 Désignation d’un représentant à l’AGURAM Avis sur le projet de modification du PLH Rapport de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées Lancement des consultations relatives à la réhabilitation d’un bâtiment d’habitation. Élection des membres de la commission d’appel d’offres Convention d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage


  Conseil du 13 septembre 2017
» 299,1 KiB - 846 accès - Mis en ligne le 16 septembre 2017
Approbation du PV du 12 juillet 2017; Exclusion d’un conseiller municipal; Approbation de la modification n° 2 du PLU; Décision modificative n°1/2017


  Conseil du 12 juillet 2017
» 214,5 KiB - 933 accès - Mis en ligne le 19 juillet 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2017; Autorisation de signature du Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public


  Conseil du 07 juin 2017
» 153,1 KiB - 1 056 accès - Mis en ligne le 17 juin 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2017; Exercice Du Droit de Préemption urbain; Création d’emploi dans le cadre d’un avancement de grade; Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles


  Conseil du 5 avril 2017
» 163,9 KiB - 790 accès - Mis en ligne le 22 avril 2017
Délibération portant affectation des résultats, Taux d’imposition, Provision pour risques et charges, Budget primitif 2017


  Conseil du 8 mars 2017
» 321,6 KiB - 1 416 accès - Mis en ligne le 18 mars 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2017; Acceptation de chèque; Évolution de l’indice de référence au calcul de l’indemnité de fonction des élus; Compte de gestion et compte administratif de l’exercice 2016


  Conseil du 8 février 2017
» 229,1 KiB - 764 accès - Mis en ligne le 10 février 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 janvier 2017; Étude de faisabilité projet centre du village; Adhésion à Moselle Agence Technique (MATEC)


  Conseil du 14 décembre 2016
» 309,9 KiB - 887 accès - Mis en ligne le 17 décembre 2016
Approbation du PV du 9 novembre 2016, DPU, Echéanciers de paiement, Amortissement...


  Conseil du 9 novembre 2016
» 222,8 KiB - 743 accès - Mis en ligne le 18 novembre 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2016, Exercice Du Droit de Préemption urbain DPU, Modification des statuts de Metz Métropole en vue de leur mise en conformité avec la loi NOTRe...


  Conseil du 12 octobre 2016
» 224,7 KiB - 873 accès - Mis en ligne le 26 octobre 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2016, Vente de la parcelle section A n° 507, Exercice Du Droit de Préemption urbain DPU


  Conseil du 5 octobre 2016
» 146,3 KiB - 760 accès - Mis en ligne le 8 octobre 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2016, Location de la salle communale, Division de la parcelle section A n° 507, Vente de la parcelle section A n° 507...


  Conseil du 7 septembre 2016
» 279,1 KiB - 842 accès - Mis en ligne le 23 septembre 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juillet 2016, Contrat d’assurance des risques statutaires, Convention entre la commune de Mey et le service interentreprises de Santé au Travail de Metz et environs l’AST LOR’N...


  Conseil du 13 juillet 2016
» 24,8 KiB - 726 accès - Mis en ligne le 22 juillet 2016
Approbation du PV du 15 juin 2016, dissolution de deux syndicats


  Conseil du 15 juin 2016
» 421,6 KiB - 794 accès - Mis en ligne le 22 juillet 2016
Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmé, demande de subventions relatives à l'Ad'AP


  Conseil du 11 mai 2016
» 43,3 KiB - 700 accès - Mis en ligne le 11 juin 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 avril 2016 ; Echéancier de paiement pour factures UEM ; Acception de chèque ; Demande de subvention pour le parking de la mairie


  Conseil du 6 avril 2016
» 46,2 KiB - 703 accès - Mis en ligne le 23 avril 2016
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2016 POINT N° 2 : Compte de gestion de l’exercice 2015 POINT N° 3 : Compte administratif 2015 POINT N° 4 : Délibération portant affectation des résultats POINT N° 5 : Taux d’imposition ...


  Conseil du 24 février 2016
» 154,4 KiB - 798 accès - Mis en ligne le 1 avril 2016
Montant de la redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution gaz exploités par GRDF, avis sur le rapport relatif aux mutualisations de services de Metz Métropole et des communes membres


  Conseil du 13 janvier 2016
» 70,4 KiB - 844 accès - Mis en ligne le 20 février 2016
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2015 POINT N°2 : Convention avec l’AGURAM POINT N°3 : Acceptation encaissement d’un chèque POINT N°4 : Délibération portant sur l’utilisation du compte dépenses imprévues


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2014

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