Délibérations

Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
    Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant

Consultez l’historique des ordres du jour de conseil :

66 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 32 403 accès totaux.

  Conseil municipal du 22 décembre 2021
» 121,9 KiB - 42 accès - Mis en ligne le 24 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2021 ; Approbation du Contrat local de santé de l’Eurométropole de Metz ; Présentation du rapport annuel 2020 de Metz Métropole ; Désignation d’un nouveau Délégué à la Protection des Données


  Conseil municipal du 1er septembre 2021
» 162,1 KiB - 136 accès - Mis en ligne le 6 septembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 07 juillet 2021, Reversement de la taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité, Demande d'un Fonds de Concours métropolitain, Avis sur le projet de délimitation des voies de communication rétablies sur la commune de Mey


  Conseil municipal du 7 juillet 2021
» 120,9 KiB - 166 accès - Mis en ligne le 12 juillet 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021, Convention entre la commune de Mey et François Harmand, Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte, Vente d’une partie de la parcelle section A n° 839


  Conseil municipal du 26 mai 2021
» 108,9 KiB - 196 accès - Mis en ligne le 16 juin 2021
Avis sur le pacte de gouvernance de Metz Métropole


  Conseil municipal du 7 avril 2021
» 276,0 KiB - 241 accès - Mis en ligne le 28 avril 2021
Compte administratif et compte de gestion 2020, vote des taux, budget primitif 2021...


  Conseil municipal du 17 février 2021
» 188,9 KiB - 220 accès - Mis en ligne le 15 mars 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020 Plan d’intervention pour la viabilité hivernale 2021 et suivantes Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d’Inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole Amortissement travaux de raccordement de l’église


  Conseil municipal du 16 décembre 2020
» 139,1 KiB - 244 accès - Mis en ligne le 28 décembre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2020, Vente de la maison 2 place de l’église, Adhésion à un groupement de commandes : sel de déneigement, Autorisation de signature d’une demande de concours Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pour un microprojet, Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)


  Conseil municipal du 18 novembre 2020
» 168,0 KiB - 302 accès - Mis en ligne le 27 novembre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2020, Dénomination de la salle communale, Approbation du projet d'investissement pour l’installation d’un distributeur et demande d'un Fonds de Concours métropolitain, Modification des statuts de Metz Métropole, Convention relative à l’usage du réseau public de distribution d’électricité pour l’installation de répéteurs, Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service Mission Intérim et Territoires du Centre de gestion de la Moselle


  Conseil municipal du 14 octobre 2020
» 145,0 KiB - 272 accès - Mis en ligne le 26 octobre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 septembre 2020 Acceptation de chèque Création d'une régie de recettes Dénomination de la salle communale Convention portant autorisation d’occupation domaniale pour la télérelève Adoption du règlement intérieur


  Conseil municipal du 2 septembre 2020
» 254,1 KiB - 306 accès - Mis en ligne le 21 septembre 2020
Acceptation de chèque ; Cession d’une bande de terrain au profit de l’ETAT ; Autorisation de signature d’un Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public ; Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au Maire ; Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au 1er adjoint ; Contrats d’assurance des risques statutaires


  Conseil municipal du 1er juillet 2020
» 204,4 KiB - 323 accès - Mis en ligne le 27 juillet 2020
Budget 2020


  Conseil municipal du 17 juin 2020
» 111,2 KiB - 375 accès - Mis en ligne le 24 juin 2020
Désignation d’un représentant à l’AGURAM, désignation d’un correspondant défense désignation d’un correspondant communal de sécurité routière désignation d’un représentant communal à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de Metz Métropole, création de commissions...


  Conseil municipal du 11 mars 2020
» 187,8 KiB - 297 accès - Mis en ligne le 1 avril 2020
Compte de gestion et compte administratif 2019


  Conseil municipal du 29 janvier 2020
» 96,8 KiB - 320 accès - Mis en ligne le 1 février 2020


  Conseil municipal du 11 décembre 2019
» 107,7 KiB - 395 accès - Mis en ligne le 20 décembre 2019
Avis sur le Plan Local de l'Habitat


  Conseil municipal du 6 novembre 2019
» 101,5 KiB - 330 accès - Mis en ligne le 10 novembre 2019


  Conseil municipal du 25 septembre 2019
» 88,0 KiB - 375 accès - Mis en ligne le 18 octobre 2019
Convention de prestations de services informatiques entre la commune de Mey et Metz Métropole ; subvention


  Conseil municipal du 17 juillet 2019
» 126,5 KiB - 307 accès - Mis en ligne le 1 août 2019


  Conseil du 26 juin 2019
» 80,3 KiB - 418 accès - Mis en ligne le 8 juillet 2019
Approbation du procès-verbal du 12 juin 2019 ; Travaux de raccordement des distributeurs place des Vignes ; Décision modificative 2/2019


  Conseil du 12 juin 2019
» 116,2 KiB - 438 accès - Mis en ligne le 21 juin 2019
Approbation du procès-verbal du 5 avril 2019, Acceptation de chèque, Contrat de maintenance et d’entretien de l’aire de jeux de la commune, Recensement de la population, nomination d’un coordinateur communal, Avenant au bail de chasse Décision modificative 1/2019, Cession d’une bande de terrain au profit de l’État


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