Délibérations

Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
    Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant

Consultez l’historique des ordres du jour de conseil :

69 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 38 493 accès totaux.

  Conseil municipal du 6 avril 2022
» 208,3 KiB - 68 accès - Mis en ligne le 13 avril 2022
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 02 mars 2022 POINT N°2 : Vote de tarifs communaux POINT N°3 : Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole POINT N°4 : Délibération portant affectation des résultats POINT N°5 : Taux d’imposition POINT N°6 : Budget Primitif 2022 POINT N°7 : Acceptation de chèque POINT N°8 : Modification des statuts de la Métropole


  Conseil municipal du 2 mars 2022
» 173,6 KiB - 128 accès - Mis en ligne le 9 mars 2022
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 02 février 2022 POINT N° 2 : Régie de recettes, nomination d’un régisseur suppléant POINT N° 3 : Vote de tarifs communaux POINT N°4 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés POINT N°5 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. POINT N°6 : Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de Metz Métropole POINT N°7 : Compte de gestion de l’exercice 2021 POINT N°8 : Compte administratif 2021


  Conseil municipal du 2 février 2022
» 133,3 KiB - 125 accès - Mis en ligne le 9 février 2022
Approbation du PV du 22 décembre 2021 ; Changement définitif du lieu de réunion des conseils municipaux de la commune de Mey ; Convention de prestations de services entre L’Eurométropole de Metz et la commune de Mey


  Conseil municipal du 22 décembre 2021
» 121,9 KiB - 142 accès - Mis en ligne le 24 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2021 ; Approbation du Contrat local de santé de l’Eurométropole de Metz ; Présentation du rapport annuel 2020 de Metz Métropole ; Désignation d’un nouveau Délégué à la Protection des Données


  Conseil municipal du 1er septembre 2021
» 162,1 KiB - 232 accès - Mis en ligne le 6 septembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 07 juillet 2021, Reversement de la taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité, Demande d'un Fonds de Concours métropolitain, Avis sur le projet de délimitation des voies de communication rétablies sur la commune de Mey


  Conseil municipal du 7 juillet 2021
» 120,9 KiB - 291 accès - Mis en ligne le 12 juillet 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021, Convention entre la commune de Mey et François Harmand, Adhésion à des groupements de commandes permanents à la carte, Vente d’une partie de la parcelle section A n° 839


  Conseil municipal du 26 mai 2021
» 108,9 KiB - 299 accès - Mis en ligne le 16 juin 2021
Avis sur le pacte de gouvernance de Metz Métropole


  Conseil municipal du 7 avril 2021
» 276,0 KiB - 349 accès - Mis en ligne le 28 avril 2021
Compte administratif et compte de gestion 2020, vote des taux, budget primitif 2021...


  Conseil municipal du 17 février 2021
» 188,9 KiB - 326 accès - Mis en ligne le 15 mars 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020 Plan d’intervention pour la viabilité hivernale 2021 et suivantes Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant la mission d’Inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail Amortissement de l’attribution de compensation versée à Metz Métropole Amortissement travaux de raccordement de l’église


  Conseil municipal du 16 décembre 2020
» 139,1 KiB - 347 accès - Mis en ligne le 28 décembre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2020, Vente de la maison 2 place de l’église, Adhésion à un groupement de commandes : sel de déneigement, Autorisation de signature d’une demande de concours Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pour un microprojet, Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)


  Conseil municipal du 18 novembre 2020
» 168,0 KiB - 405 accès - Mis en ligne le 27 novembre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 octobre 2020, Dénomination de la salle communale, Approbation du projet d'investissement pour l’installation d’un distributeur et demande d'un Fonds de Concours métropolitain, Modification des statuts de Metz Métropole, Convention relative à l’usage du réseau public de distribution d’électricité pour l’installation de répéteurs, Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service Mission Intérim et Territoires du Centre de gestion de la Moselle


  Conseil municipal du 14 octobre 2020
» 145,0 KiB - 372 accès - Mis en ligne le 26 octobre 2020
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 septembre 2020 Acceptation de chèque Création d'une régie de recettes Dénomination de la salle communale Convention portant autorisation d’occupation domaniale pour la télérelève Adoption du règlement intérieur


  Conseil municipal du 2 septembre 2020
» 254,1 KiB - 400 accès - Mis en ligne le 21 septembre 2020
Acceptation de chèque ; Cession d’une bande de terrain au profit de l’ETAT ; Autorisation de signature d’un Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public ; Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au Maire ; Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au 1er adjoint ; Contrats d’assurance des risques statutaires


  Conseil municipal du 1er juillet 2020
» 204,4 KiB - 422 accès - Mis en ligne le 27 juillet 2020
Budget 2020


  Conseil municipal du 17 juin 2020
» 111,2 KiB - 479 accès - Mis en ligne le 24 juin 2020
Désignation d’un représentant à l’AGURAM, désignation d’un correspondant défense désignation d’un correspondant communal de sécurité routière désignation d’un représentant communal à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de Metz Métropole, création de commissions...


  Conseil municipal du 11 mars 2020
» 187,8 KiB - 405 accès - Mis en ligne le 1 avril 2020
Compte de gestion et compte administratif 2019


  Conseil municipal du 29 janvier 2020
» 96,8 KiB - 429 accès - Mis en ligne le 1 février 2020


  Conseil municipal du 11 décembre 2019
» 107,7 KiB - 497 accès - Mis en ligne le 20 décembre 2019
Avis sur le Plan Local de l'Habitat


  Conseil municipal du 6 novembre 2019
» 101,5 KiB - 434 accès - Mis en ligne le 10 novembre 2019


  Conseil municipal du 25 septembre 2019
» 88,0 KiB - 471 accès - Mis en ligne le 18 octobre 2019
Convention de prestations de services informatiques entre la commune de Mey et Metz Métropole ; subvention


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2014

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