Délibérations

Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
    Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant

Consultez l’historique des ordres du jour de conseil :

35 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 7 246 accès totaux.

  Conseil du 11 avril 2018
» 181,4 KiB - 19 accès - Mis en ligne le 14 avril 2018
Compte de gestion, compte administratif, taux des impôts locaux, budget primitif...


  Conseil du 21 février 2018
» 95,8 KiB - 41 accès - Mis en ligne le 24 février 2018
Approbation du PV du 17 janvier 2018, Délibération pour la mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité


  Conseil municipal du 17 janvier 2018
» 538,9 KiB - 64 accès - Mis en ligne le 24 janvier 2018
Approbation du PV du 20 décembre 2017, Décision modificative n°2/2017, Convention avec Metz Métropole en matière de collecte et de traitement des déchets


  conseil municipal du 20 décembre 2017
» 156,3 KiB - 85 accès - Mis en ligne le 22 décembre 2017
Approbation du PV du 15 novembre 2017, Délibération portant sur l’utilisation du compte dépenses imprévues, Signature des actes administratifs, Durée d’extinction de l’éclairage public, convention MATEC pour l’aménagement et la mise en sécurité de la place des Vignes...


  Conseil du 15 novembre 2017
» 171,4 KiB - 86 accès - Mis en ligne le 17 novembre 2017
Approbation du PV du 11 octobre 2017 ; Exercice Du Droit de Préemption urbain DPU; Précision sur la nature des dépenses imputées à l’article 623 et 625 ; Poursuite des procédures d’urbanisme communales par la Métropole..


  Conseil du 11 octobre 2017
» 233,6 KiB - 103 accès - Mis en ligne le 14 octobre 2017
Approbation du PV du 13 septembre 2017 Désignation d’un représentant à l’AGURAM Avis sur le projet de modification du PLH Rapport de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées Lancement des consultations relatives à la réhabilitation d’un bâtiment d’habitation. Élection des membres de la commission d’appel d’offres Convention d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage


  Conseil du 13 septembre 2017
» 299,1 KiB - 195 accès - Mis en ligne le 16 septembre 2017
Approbation du PV du 12 juillet 2017; Exclusion d’un conseiller municipal; Approbation de la modification n° 2 du PLU; Décision modificative n°1/2017


  Conseil du 12 juillet 2017
» 214,5 KiB - 219 accès - Mis en ligne le 19 juillet 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juin 2017; Autorisation de signature du Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public


  Conseil du 07 juin 2017
» 153,1 KiB - 261 accès - Mis en ligne le 17 juin 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2017; Exercice Du Droit de Préemption urbain; Création d’emploi dans le cadre d’un avancement de grade; Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles


  Conseil du 5 avril 2017
» 163,9 KiB - 231 accès - Mis en ligne le 22 avril 2017
Délibération portant affectation des résultats, Taux d’imposition, Provision pour risques et charges, Budget primitif 2017


  Conseil du 8 mars 2017
» 321,6 KiB - 621 accès - Mis en ligne le 18 mars 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2017; Acceptation de chèque; Évolution de l’indice de référence au calcul de l’indemnité de fonction des élus; Compte de gestion et compte administratif de l’exercice 2016


  Conseil du 8 février 2017
» 229,1 KiB - 217 accès - Mis en ligne le 10 février 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 janvier 2017; Étude de faisabilité projet centre du village; Adhésion à Moselle Agence Technique (MATEC)


  Conseil du 14 décembre 2016
» 309,9 KiB - 271 accès - Mis en ligne le 17 décembre 2016
Approbation du PV du 9 novembre 2016, DPU, Echéanciers de paiement, Amortissement...


  Conseil du 9 novembre 2016
» 222,8 KiB - 222 accès - Mis en ligne le 18 novembre 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2016, Exercice Du Droit de Préemption urbain DPU, Modification des statuts de Metz Métropole en vue de leur mise en conformité avec la loi NOTRe...


  Conseil du 12 octobre 2016
» 224,7 KiB - 248 accès - Mis en ligne le 26 octobre 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2016, Vente de la parcelle section A n° 507, Exercice Du Droit de Préemption urbain DPU


  Conseil du 5 octobre 2016
» 146,3 KiB - 248 accès - Mis en ligne le 8 octobre 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2016, Location de la salle communale, Division de la parcelle section A n° 507, Vente de la parcelle section A n° 507...


  Conseil du 7 septembre 2016
» 279,1 KiB - 281 accès - Mis en ligne le 23 septembre 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juillet 2016, Contrat d’assurance des risques statutaires, Convention entre la commune de Mey et le service interentreprises de Santé au Travail de Metz et environs l’AST LOR’N...


  Conseil du 13 juillet 2016
» 24,8 KiB - 234 accès - Mis en ligne le 22 juillet 2016
Approbation du PV du 15 juin 2016, dissolution de deux syndicats


  Conseil du 15 juin 2016
» 421,6 KiB - 278 accès - Mis en ligne le 22 juillet 2016
Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmé, demande de subventions relatives à l'Ad'AP


  Conseil du 11 mai 2016
» 43,3 KiB - 222 accès - Mis en ligne le 11 juin 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 avril 2016 ; Echéancier de paiement pour factures UEM ; Acception de chèque ; Demande de subvention pour le parking de la mairie


 Page 1 of 2  1  2  » 

2014

1037 vues 9#0

Les commentaires sont fermés