Délibérations

Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
    Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant

Consultez l’historique des ordres du jour de conseil :

26 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 2 268 accès totaux.

  Conseil du 5 avril 2017
» 163,9 KiB - 2 accès - Mis en ligne le 22 avril 2017
Délibération portant affectation des résultats, Taux d’imposition, Provision pour risques et charges, Budget primitif 2017


  Conseil du 8 mars 2017
» 321,6 KiB - 109 accès - Mis en ligne le 18 mars 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2017; Acceptation de chèque; Évolution de l’indice de référence au calcul de l’indemnité de fonction des élus; Compte de gestion et compte administratif de l’exercice 2016


  Conseil du 8 février 2017
» 229,1 KiB - 35 accès - Mis en ligne le 10 février 2017
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 janvier 2017; Étude de faisabilité projet centre du village; Adhésion à Moselle Agence Technique (MATEC)


  Conseil du 14 décembre 2016
» 309,9 KiB - 55 accès - Mis en ligne le 17 décembre 2016
Approbation du PV du 9 novembre 2016, DPU, Echéanciers de paiement, Amortissement...


  Conseil du 9 novembre 2016
» 222,8 KiB - 53 accès - Mis en ligne le 18 novembre 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2016, Exercice Du Droit de Préemption urbain DPU, Modification des statuts de Metz Métropole en vue de leur mise en conformité avec la loi NOTRe...


  Conseil du 12 octobre 2016
» 224,7 KiB - 69 accès - Mis en ligne le 26 octobre 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2016, Vente de la parcelle section A n° 507, Exercice Du Droit de Préemption urbain DPU


  Conseil du 5 octobre 2016
» 146,3 KiB - 74 accès - Mis en ligne le 8 octobre 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2016, Location de la salle communale, Division de la parcelle section A n° 507, Vente de la parcelle section A n° 507...


  Conseil du 7 septembre 2016
» 279,1 KiB - 81 accès - Mis en ligne le 23 septembre 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juillet 2016, Contrat d’assurance des risques statutaires, Convention entre la commune de Mey et le service interentreprises de Santé au Travail de Metz et environs l’AST LOR’N...


  Conseil du 13 juillet 2016
» 24,8 KiB - 119 accès - Mis en ligne le 22 juillet 2016
Approbation du PV du 15 juin 2016, dissolution de deux syndicats


  Conseil du 15 juin 2016
» 421,6 KiB - 84 accès - Mis en ligne le 22 juillet 2016
Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmé, demande de subventions relatives à l'Ad'AP


  Conseil du 11 mai 2016
» 43,3 KiB - 96 accès - Mis en ligne le 11 juin 2016
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 avril 2016 ; Echéancier de paiement pour factures UEM ; Acception de chèque ; Demande de subvention pour le parking de la mairie


  Conseil du 6 avril 2016
» 46,2 KiB - 96 accès - Mis en ligne le 23 avril 2016
POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2016 POINT N° 2 : Compte de gestion de l’exercice 2015 POINT N° 3 : Compte administratif 2015 POINT N° 4 : Délibération portant affectation des résultats POINT N° 5 : Taux d’imposition ...


  Conseil du 24 février 2016
» 154,4 KiB - 130 accès - Mis en ligne le 1 avril 2016
Montant de la redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution gaz exploités par GRDF, avis sur le rapport relatif aux mutualisations de services de Metz Métropole et des communes membres


  Conseil du 13 janvier 2016
» 70,4 KiB - 132 accès - Mis en ligne le 20 février 2016
POINT N°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2015 POINT N°2 : Convention avec l’AGURAM POINT N°3 : Acceptation encaissement d’un chèque POINT N°4 : Délibération portant sur l’utilisation du compte dépenses imprévues


  Conseil du 9 décembre 2015
» 49,1 KiB - 117 accès - Mis en ligne le 14 janvier 2016
exercice DPU, décision modificative n° 3 Budget primitif 2015, estimateur de dégâts de gibier rouge, création d’une commission « urbanisme »


  Conseil du 4 novembre 2015
» 298,2 KiB - 130 accès - Mis en ligne le 10 décembre 2015
don, contrats d’assurance des risques statutaires du personnel, demande subvention achat 3 horloges astronomiques, avis sur le Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale, règlement salle communale, autorisations de signature d’un compromis de vente


  Conseil du 7 octobre 2015
» 34,2 KiB - 111 accès - Mis en ligne le 12 novembre 2015
budget primitif décision modificative 2/2015, régie de recettes et tarifs salle communale, convention


  Conseil du 9 septembre 2015
» 20,5 KiB - 95 accès - Mis en ligne le 8 octobre 2015
acceptation don, extinction nocturne éclairage public


  Conseil du 8 juillet 2015
» 31,0 KiB - 124 accès - Mis en ligne le 9 septembre 2015
exercice DPU, association des maires et adjoint(s) du canton du Pays Messin, protocole accord avec SARL 2BDM


  Conseil du 1er juillet 2015
» 348,7 KiB - 94 accès - Mis en ligne le 9 juillet 2015
avis sur le PLUI, Exploitation d’une nouvelle chaudière au gaz naturel sur le site de Metz Est, Budget primitif décision modificative 1/2015,


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2014

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