Délibérations

Vous trouverez sur cette page les compte-rendus du conseil municipal
    Le dernier C/R est publié après son approbation, qui a lieu lors du conseil municipal suivant

Consultez l’historique des ordres du jour de conseil :

56 documents trouvés dans la rubrique Délibérations conseil municipal pour 17 217 accès totaux.

  Conseil municipal du 1er juillet 2020
» 204,4 KiB - 12 accès - Mis en ligne le 27 juillet 2020
Budget 2020


  Conseil municipal du 17 juin 2020
» 111,2 KiB - 26 accès - Mis en ligne le 24 juin 2020
Désignation d’un représentant à l’AGURAM, désignation d’un correspondant défense désignation d’un correspondant communal de sécurité routière désignation d’un représentant communal à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de Metz Métropole, création de commissions...


  Conseil municipal du 11 mars 2020
» 187,8 KiB - 5 accès - Mis en ligne le 1 avril 2020
Compte de gestion et compte administratif 2019


  Conseil municipal du 29 janvier 2020
» 96,8 KiB - 9 accès - Mis en ligne le 1 février 2020


  Conseil municipal du 11 décembre 2019
» 107,7 KiB - 90 accès - Mis en ligne le 20 décembre 2019
Avis sur le Plan Local de l'Habitat


  Conseil municipal du 6 novembre 2019
» 101,5 KiB - 38 accès - Mis en ligne le 10 novembre 2019


  Conseil municipal du 25 septembre 2019
» 88,0 KiB - 103 accès - Mis en ligne le 18 octobre 2019
Convention de prestations de services informatiques entre la commune de Mey et Metz Métropole ; subvention


  Conseil municipal du 17 juillet 2019
» 126,5 KiB - 5 accès - Mis en ligne le 1 août 2019


  Conseil du 26 juin 2019
» 80,3 KiB - 141 accès - Mis en ligne le 8 juillet 2019
Approbation du procès-verbal du 12 juin 2019 ; Travaux de raccordement des distributeurs place des Vignes ; Décision modificative 2/2019


  Conseil du 12 juin 2019
» 116,2 KiB - 160 accès - Mis en ligne le 21 juin 2019
Approbation du procès-verbal du 5 avril 2019, Acceptation de chèque, Contrat de maintenance et d’entretien de l’aire de jeux de la commune, Recensement de la population, nomination d’un coordinateur communal, Avenant au bail de chasse Décision modificative 1/2019, Cession d’une bande de terrain au profit de l’État


  Conseil du 05 avril 2019
» 161,3 KiB - 174 accès - Mis en ligne le 10 mai 2019
Conseil consacré au budget


  Conseil du 27 mars 2019
» 107,9 KiB - 313 accès - Mis en ligne le 29 mars 2019
Approbation du PV du 27 février, demande de circulation pour commerce ambulant, acceptation de chèque, transfert de propriété des voiries et des espaces publics.


  Conseil du 27 février 2019
» 116,2 KiB - 277 accès - Mis en ligne le 4 mars 2019
Approbation du procès-verbal du 16 janvier 2019 Indemnité de conseil allouée aux Comptables Publics chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Établissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante Admission en non-valeur d’un titre de recettes de 2014 pour un montant de 367,84 euros Location salle communale Travaux de raccordement à l’égout public...


  Conseil du 16 janvier 2019
» 103,9 KiB - 300 accès - Mis en ligne le 21 janvier 2019
Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2018, Statuts de Metz Métropole, Enquête publique dans le cadre du projet d’élargissement à 2x3 voies de l’autoroute A4 – contournement Nord-est de Metz sur les territoires de Hauconcourt, Argancy, Charly-Oradour, Failly, Vany et Mey Acceptation d’un chèque


  Conseil du 12 décembre 2018
» 99,0 KiB - 199 accès - Mis en ligne le 21 janvier 2019
Approbation du procès-verbal du 21 novembre 2018, Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la commune de Mey, Chèque de GROUPAMA


  Conseil du 21 novembre 2018
» 98,4 KiB - 226 accès - Mis en ligne le 26 novembre 2018
Approbation du procès-verbal du 3 octobre 2018, contrat d’assurance des risques statutaires rapport de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées, chèque de GROUPAMA, rehaussement d’un mur près de la salle communale vente de la maison 2 place de l’église


  Conseil du 3 octobre 2018
» 107,5 KiB - 243 accès - Mis en ligne le 8 octobre 2018
Approbation du procès-verbal du 5 septembre 2018 ; Décisions modificatives Budget Primitif 2018 ; Amortissement du solde versé à l’EPFL...


  Conseil du 5 septembre 2018
» 88,8 KiB - 430 accès - Mis en ligne le 7 septembre 2018
Approbation des procès-verbaux des séances des 27 juin et 27 juillet 2018, Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales, Autorisation de signature d’une convention de maîtrise foncière opérationnelle avec l’EPFL Vente de matériel communal


  conseil du 28 juillet 2018
» 99,7 KiB - 283 accès - Mis en ligne le 28 juillet 2018
Appréciation sur l'urgence du conseil, Vente de la maison 2 place de l'église


  Conseil du 27 juin 2018
» 108,8 KiB - 306 accès - Mis en ligne le 6 juillet 2018
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2018, Autorisation de signature du Contrat UEM pour l’entretien des installations d’éclairage public, Montant des redevances pour occupation privative du domaine public, Motion relative à l'accueil des Gens du Voyage sur le territoire de Metz Métropole


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2014

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